Revue politique et parlementaire, Volumen63Marcel Fournier, Fernand Faure (i.e. André Bertrand Pierre Fernand) A. Colin, 1910 |
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... général ( imp . no 79 de 1904 ) ; « Vu l'amendement de M. Marsoulan adopté par le comité du budget et du contrôle ; DÉLIBÈRE : - « ARTICLE 1er . Les disponibilités à provenir de l'amortissement des divers emprunts ou des annuités fixes ...
... général ( imp . no 79 de 1904 ) ; « Vu l'amendement de M. Marsoulan adopté par le comité du budget et du contrôle ; DÉLIBÈRE : - « ARTICLE 1er . Les disponibilités à provenir de l'amortissement des divers emprunts ou des annuités fixes ...
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... général , M. L. Dausset , quand il préco- nisa l'étude de projets financiers permettant à la ville de dé- penser bien davantage que les sommes prévues au mémoire du préfet de la Seine . Par une délibération prise le 31 décembre 1908 , à ...
... général , M. L. Dausset , quand il préco- nisa l'étude de projets financiers permettant à la ville de dé- penser bien davantage que les sommes prévues au mémoire du préfet de la Seine . Par une délibération prise le 31 décembre 1908 , à ...
Página 80
... général du budget , M. L. Dausset . Elles étaient - et il ne le dissimulait nullement — finalement bien plus onéreuses ; mais , alors que le préfet , dans son dernier mé- moire , prévoyait de 1910 à 1919 l'exécution de 389.465.000 ...
... général du budget , M. L. Dausset . Elles étaient - et il ne le dissimulait nullement — finalement bien plus onéreuses ; mais , alors que le préfet , dans son dernier mé- moire , prévoyait de 1910 à 1919 l'exécution de 389.465.000 ...
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... général du budget , amenda la proposition de la Commission des finances en portant le chiffre de l'emprunt de 700 à 900 millions de francs et le Conseil municipal vota d'enthousiasme la délibération sui- vante : « ARTICLE 1er . M. le ...
... général du budget , amenda la proposition de la Commission des finances en portant le chiffre de l'emprunt de 700 à 900 millions de francs et le Conseil municipal vota d'enthousiasme la délibération sui- vante : « ARTICLE 1er . M. le ...
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... général . Il faut tenir compte aussi du caractère de ce peuple , qui fait son- ger parfois davantage qu'à l'Europe , aux peuplades afri- caines qui l'ont si longtemps subjugué et ont laissé des em- preintes si profondes de leur ...
... général . Il faut tenir compte aussi du caractère de ce peuple , qui fait son- ger parfois davantage qu'à l'Europe , aux peuplades afri- caines qui l'ont si longtemps subjugué et ont laissé des em- preintes si profondes de leur ...
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