Revue politique et parlementaire, Volumen66,Temas747-751A. Colin, 1964 |
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... publics , qu'ils soient décidés au plan national , a plan régional ou au plan départemental . Enfin , en ce qui concerne k région elle - même , le texte manifeste , dans son article 13 , une volonté de déconcentration pour les ...
... publics , qu'ils soient décidés au plan national , a plan régional ou au plan départemental . Enfin , en ce qui concerne k région elle - même , le texte manifeste , dans son article 13 , une volonté de déconcentration pour les ...
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... publics de la région pari- sienne annoncent que , pour obtenir la révision de leur statut , ils cesseront d'assurer à partir du 1o juillet les services de garde auxquels ils ne sont pas légalement tenus . ○ Rassemblés à Dortmund ...
... publics de la région pari- sienne annoncent que , pour obtenir la révision de leur statut , ils cesseront d'assurer à partir du 1o juillet les services de garde auxquels ils ne sont pas légalement tenus . ○ Rassemblés à Dortmund ...
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... publics autres que les Centres hospitaliers régionaux des villes siège d'une Faculté ( 16 ) . V. Santé . Arrêtés du 20 octobre relatifs au capital de reconversion et aux prêts et subven- tions de reclassement pouvant êre accordés aux ...
... publics autres que les Centres hospitaliers régionaux des villes siège d'une Faculté ( 16 ) . V. Santé . Arrêtés du 20 octobre relatifs au capital de reconversion et aux prêts et subven- tions de reclassement pouvant êre accordés aux ...
Contenido
tissement Lorganisation du développe | 11 |
du système monétaire international Décem | 29 |
dans lœuvre de Diderot Mars 5762 | 57 |
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