Traité des successionsImprimerie générale, 1875 - 648 páginas |
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aliénée appelé ascendants Aubry et Rau aurait Bonnier et Roustaing Cass cause d'indignité cession Chabot chap chose donnée Code Napoléon cohéritiers collatéraux commorientes comp conséquence contraire coutumes créan créance cujus d'après décès déclare déférée défunt degré Delvincourt disons-nous disposition doctrine donation entre-vifs Ducaurroy Duranton effet enfant naturel exhérédation frères et sœurs hérédité héritiers légitimes hypothèse immeubles indigne infra l'aïeul l'ascendant donateur l'autre ligne l'enfant donataire l'enfant naturel l'exclusion l'héritier l'indignité l'ouverture l'un Lebrun légataire législateur ligne paternelle Locré Malpel Marcadé Massé et Vergé ment Merlin père et mère personne postérité Pothier prédécédé présomptions preuve Primus propriétaire propriété Proudhon Quartus recueillir règle renoncé représentation résulte retour légal retour successoral s'il saisine sect Secundus serait seulement sion Sirey subrogation succes successeurs irréguliers succession ab intestat succession ordinaire survécu survie système termes de l'article ticle tiers tion titre Toullier TRAITÉ DES SUCCESSIONS trésor vocation héréditaire Zachariæ