Révolutions de Paris: dédiées à la nation et au district des Petits-Augustins, Volumen6,Temas66-78De l'imprimerie de P. de Lormel, 2000 |
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... raison de 16 mois de remplacement , à compter du pre- mier septembre 1789 . à raison de 17 << Pour ceux de la direction d'Amiens , à raison de 17 mois , à compter du premier août 1789 . << Pour ceux de de la direction d'Angers , mois ...
... raison de 16 mois de remplacement , à compter du pre- mier septembre 1789 . à raison de 17 << Pour ceux de la direction d'Amiens , à raison de 17 mois , à compter du premier août 1789 . << Pour ceux de de la direction d'Angers , mois ...
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... raison de II mois , à compter du premier février 1790 . << Pour ceux de la direction d'Orléans , à raison de 13 mois , à compter du premier décembre 1790 , <<< Pour legrenier de la ville de Paris , à raison de 12 mois , à compter du ...
... raison de II mois , à compter du premier février 1790 . << Pour ceux de la direction d'Orléans , à raison de 13 mois , à compter du premier décembre 1790 , <<< Pour legrenier de la ville de Paris , à raison de 12 mois , à compter du ...
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... raison des som- mes , biens et objets appartenans aux conjoints , ou qui leur seront constitués en ligne directe , sans préjudice des droits résultans des autres dispositions » . QUATRIEME SECTION . Actes sujets au droit de vingt sous ...
... raison des som- mes , biens et objets appartenans aux conjoints , ou qui leur seront constitués en ligne directe , sans préjudice des droits résultans des autres dispositions » . QUATRIEME SECTION . Actes sujets au droit de vingt sous ...
Contenido
A DRESSE à toutes les chambres de communes | 39 |
Anecdote du régiment de Beauce n 57 237 | 132 |
sur les fédérés de la BasseNormandie n | |
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Términos y frases comunes
actes administrateurs agens aristocrates articles suivans ASSEMBLÉE NATIONALE assemblées assignats auroient auront avoient avoit bureau cassation charge ci-devant citoyens civile clergé comité de constitution commissaires compter du premier contribution corps législatif crime crimes de lèse-nation curés déclaration décret suivant décrets de l'assemblée délai deniers départemens députés desdits despotisme directoire directoire du département directoires de district étoient étoit Fayette foncière forme garde nationale général grade greffier hommes idem jour juge de paix jugemens jurés justice l'administration l'article l'assem l'assemblée nationale l'impôt l'officier de police liberté liquidation livres loix maire Malseigne mandat d'amener maréchaussée ment militaire ministres mois mouchards Nancy nation officiers municipaux ordonné paroisse patrie patriotes payement peuple porter pourront présent décret projet propriétaires publique rachat raison rapport régiment remboursement rentes représentans révolution s'il Saint-Domingue Séance du soir section serment seroient seront tenus seul sieur soldats somme sureté tion titre trésor public tribunaux de district tyrannicides