| France - 1876 - 1548 páginas
...pour tout expéditeur qui acceptera des délais plus longs que ceux déterminés ci-dessus pour la sion départementale sur les affaires placées dans...délibère sur toutes les questions qui lui sont défér delà grande et de la petite vitesse. Le prix correspondant à ce délai sera un prix intermédiaire... | |
| France - 1860 - 1460 páginas
...f*l» petite «ta»». Pour le transport des marchandises , il pourra être établi, sur la propo* de la compagnie, un délai moyen entre ceux de la grande et de ia . vitesse. Le prix correspondant à ce délai sera un prix intermédiaire entre ceu la grande et... | |
| 1868 - 790 páginas
...pour tout expéditeur qai acceptera des délais plus longs que ceux déterminés ci-dessus pour la petite vitesse. Pour le transport des marchandises,...moyen entre ceux de la grande et de la petite vitesse. I.'1 prix correspondant à ce délai sera nn prix intermédiaire entre ceux de la grande et de la petite... | |
| 1864 - 758 páginas
...déterminés ci-dessus pour la petite vitesse. Pour le transport des marcbandises, il pourra étro établi, sur la proposition de la compagnie, un délai...grande et de la petite vitesse. Le prix correspondant à ce délai sera un prix intermédiaire entre ceux de la grande et de la petite vitesse. L'administration... | |
| France - 1858 - 1478 páginas
...ministre. Mnr toil expéditeur qui acceptera des délais plus longs que ceux détermines ci-dessus pour la petite vitesse. , Pour le transport des marchandises , il pourra être établi , sur {a proposition de la compagnie , un délai moyen entre ceux de la grande et de la petite vitesse. Lt... | |
| J. B. DUVERGIER - 1859 - 600 páginas
...fixé par le présent qui acceptera des délais plus longs que ceux déterminés ci-dessus pour la petite vitesse. Pour le transport des marchandises,...grande et de la petite vitesse. Le prix correspondant a ce délai sera un E rix intermédiaire entre ceux de la grande et de i petite vitesse. L'administration... | |
| France - 1859 - 588 páginas
...marchandises ayant une même *|«lination, les expéditions auront Heu suivant minés ci-dessus pour la petite vitesse. Pour le transport des marchandises,...grande et de la petite vitesse. Le prix correspondant a ce délai sera un prix int' rraédiaire entre ceux de la grande et de la petite vitesse. L'administration... | |
| France - 1860 - 1456 páginas
...dépassera pas huit mille kilogrammes, chargement compris. L'administration dea Pour le transport da marchandises , il pourra être établi , sur la proposition...grande et de la petite vitesse. Le prix correspondant à ce délai sera un prix intermédiaire entre ceux de la grande et de la petite vitesse. L'administration... | |
| J.B. Duvergier - 1860 - 732 páginas
...ceux déterminés ci-dessus pour la petite vitesse. Pour le transport des marchandises, il pourraétre établi, sur la proposition de la compagnie , un délai...grande et de la petite vitesse. Le prix correspondant a ce délai sera déterminera, par des règlements jpéciaux , heures d'ouverture et de fermeture des... | |
| France - 1861 - 956 páginas
...expéditeur qni acceptera des délais plus longs que ceux déterminés ci-dessus pour la petite IVur le transport des marchandises , il pourra être établi...grande et de la petite vitesse. Le 'prix correspondant à ce délai sera un prix intermédiaire entre ceux de la grande et de 'lé petite vitesse. • ' •... | |
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