Principes de colonisation et de législation coloniale, Volumen1

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L. Larose et L. Tenin, 1907 - 1271 páginas
 

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Contenido

Nos Pages 33 Les Français dans lAmérique du Nord 1º LAcadie
107
2º Le Canada
109
3º La Louisiane
113
Les Français aux Antilles 1 Les petites Antilles
114
2 SaintDomingue
116
Les Français dans lAmérique du Sud
119
Les Français sur la côte occidentale dAfrique
122
Les Français à Madagascar
124
Les Français aux fles Mascareignes et aux Sey chelles
127
Les Français dans lInde
128
Conclusion
132
Divergence des appréciations portées sur la politique coloniale de lancien régime
139
Les compagnies de colonisation notions générales 46 Histoire sommaire des compagnies de colonisation fon dées sous lancien régime
142
Circonstances qui expliquaient et avantages qui justi fiaient à lorigine les compagnies privilégiées de colo nisation
148
Comment on se procurait des actionnaires
152
Du rôle de la royauté et en particulier de laction per sonnelle de Louis XIV
153
Du peuplement des colonies Les engagés
156
Politique religieuse aux colonies
159
Inconvénients que présentaient à la longue les compa gnies privilégiées et causes de leur décadence
163
Considérations générales
166
Du législateur colonial
167
No Pages 55 Administration centrale
171
Organisation administrative judiciaire et militaire
172
Libertés locales et représentation coloniale
177
Finances
180
Régime commercial lexclusif
181
Les personnes lesclavage
187
Régime des terres
194
Le crédit et la circulation monétaire
197
La Révolution lassimilation à outrance
200
Constitution coloniale
202
Les droits des hommes de couleur Labolition de les clavage
206
Régime commercial
209
Le Consulat et lEmpire la politique de réaction et dabandon
211
Les colonies françaises en 1815
223
Lexpansion de la France sous la Restauration
228
Lexpansion de la France sous la monarchie de Juillet
233
Lexpansion de la France sous le second Empire Géné ralités NouvelleCalédonie
238
Second Empire suite Côte occidentale dAfrique
239
NOR Pages
242
Les colonies et lopinion Lévolution de notre politique
254
La part de la France dans le partage du Continent
260
Guinée française
267
Congo
276
La marche vers lest La mission Marchand Fachoda
284
Côte française des Somalis
290
Madagascar suite Conquête et annexion de lîle
297
Rapports avec la Chine
309
Nos Pages 99 LOcéanie
320
Les NouvellesHébrides
322
LAmérique Les territoires contestés en Guyane
325
La question du French Shore
328
Observations générales sur lexpansion coloniale de la France au XIXe siècle
331
Antilles et Réunion
336
Guyane
338
Inde française
341
SaintPierre et Miquelon
342
Conclusion La politique indigène Lavenir
367
Période antérieure à 1854
372
Sénatusconsulte du 3 mai 1854
375
Modifications apportées au S C de 1854 par la dispari tion de la Constitution impériale
379
Combinaison du S C de 1854 avec les principes géné raux de notre droit public
384
Promulgation et publication des lois et décrets aux co lonies
388
Autres difficultés
391
Critiques et projets de réforme
395
N Pages 124 Historique
399
Organisation du ministère des Colonies
405
Attributions du ministère des Colonies
407
Divisions de notre empire colonial Historique
410
Discussion théorique Concentration ou dispersion
413
Notions générales sur lorganisation administrative éta blie par les Ordonnances de la Restauration
417
Du gouverneur Ses pouvoirs
418
Chefs dadministration et chefs de service
425
Conseil privé
430
Conseil du contentieux administratif
433
Projets de réforme et assimilation administrative
436
Considérations générales
441
Organisation politique et administrative du pays dAn nam avant la conquête française 1º Le gouvernement central
443
Suite Ladministration provinciale
445
Suite Le mandarinat
447
La Cochinchine française avant lUnion indochinoise
449
Le protectorat de lAnnam et du Toukin avant lUnion indochinoise
452
Création de lUnion indochinoise Le gouvernement général de lIndoChine
455
Cochinchine
461
NO Pages 143 Annam et Tonkin
463
144 Cambodge
468
Laos Kouangtcheou
470
Personnel des services civils de lIndoChine
471
Guyane
473
Inde Sénégal SaintPierre et Miquelon
475
NouvelleCalédonie
478
Établissements français de lOcéanie
479
Afrique occidentale française
481
Congo français
489
Madagascar et dépendances
494
Mayotte et les Comores Côte française des Somalis
497
Résumé Pouvoirs respectifs des gouverneurs généraux et des lieutenantsgouverneurs
498
Gouverneurs et secrétaires généraux
501
Personnel des bureaux des secrétariats généraux
503
Administrateurs coloniaux
505
Inspection coloniale
508
Solde et congés
516
Pensions de retraite
518
Caisses de retraite locales
523
Recrutement des fonctionnaires École coloniale
525
Notions générales
529
Position et difficultés de la question
530
Historique Loi du 21 mars 1905
532
NOR Pages
537
Organisation des troupes coloniales
549
Administration intendance et corps de santé des trou
555
Solde et retraites
563
APPENDICE Traité francosiamois du 23 mars 1907
571

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Página 194 - Le sucre serait trop cher, si l'on ne faisait travailler la plante qui le produit par des esclaves. Ceux dont il s'agit sont noirs depuis les pieds jusqu'à la tête ; et ils ont le nez si écrasé qu'il est presque impossible de les plaindre. On ne peut se mettre dans l'esprit que Dieu, qui est un être très sage, ait mis une âme, surtout une âme bonne, dans un corps tout noir.
Página 534 - Les dispositions de la présente loi sont applicables dans les colonies de la Guadeloupe, de la Martinique, de la Guyane et de la Réunion.
Página 381 - Décret du 28 juillet 1908 portant règlement d'administration publique pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes dans la vente des marchandises et des falsifications des denrées alimentaires et des- produits agricoles, en ce qui concerne les liqueurs et sirops.
Página 203 - Déclare que, considérant les colonies comme une partie de l'empire français et désirant les faire jouir des fruits de l'heureuse régénération qui s'y est opérée, elle n'a cependant jamais entendu les comprendre dans la constitution qu'elle a décrétée pour le royaume et les assujettir à des lois qui pourraient être incompatibles avec leurs convenances locales et particulières.
Página 536 - Les dispositions qui régissent l'inscription maritime dans la métropole sont applicables aux colonies de la Martinique, de la Guadeloupe, de la Réunion, de la Guyane et de Saint-Pierre et Miquelon.
Página 313 - ART. 3. Les fonctionnaires cambodgiens continueront, sous le contrôle des autorités françaises, à administrer les provinces, sauf en ce qui concerne l'établissement et la perception des impôts, les douanes, les contributions indirectes, les travaux publics, et, en général, les services qui exigent une direction unique ou l'emploi d'ingénieurs ou d'agents européens.
Página 285 - M'Bomou, avec un droit de suite sur la rive gauche. Ce droit de police ne pourra s'exercer sur la rive gauche qu'exclusivement le long de la rivière, en cas de flagrant délit, et autant que la poursuite par les agents français serait indispensable pour amener l'arrestation des auteurs d'infractions commises sur le territoire français ou sur les eaux de la rivière. Elle aura, au besoin, un droit de passage sur la rive gauche, pour assurer ses communications le long de la rivière.
Página 266 - Yarboutenda et des terrains et points d'atterrissement appartenant à cette localité. Au cas où la navigation maritime ne pourrait s'exercer jusque-là, un accès sera assuré en aval au Gouvernement français sur un point de la rivière Gambie qui sera reconnu d'un commun accord comme étant accessible aux bâtiments marchands se livrant à la navigation maritime. Les conditions dans lesquelles seront...
Página 285 - Indépendant au Nord de la frontière stipulée par le présent arrangement seront remis aux agents accrédités par l'autorité française, au fur et à mesure que ceux-ci se présenteront sur les lieux. Des instructions, à cet effet, seront concertées immédiatement entre les deux Gouvernements et seront adressées à leurs agents respectifs. ART.
Página 545 - Tout corps organisé, quand il est sous les armes, est soumis aux lois militaires, fait partie de l'armée et relève, soit du Ministre de la guerre, soit du Ministre de la marine.

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