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" ... avec ces derniers, dans le cas où le père serait mort du vivant de l'aïeul. Mais le roi, par un conseil meilleur, ne voulut pas que les nobles et les- anciens du peuple s'exposassent à d'indécentes discussions. Il ordonna que la chose fût décidée... "
De la représentation dans les successions en droit romain et en droit français - Página 56
por Alphonse Arnauld - 1870 - 124 páginas
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Origines du droit français cherchées dans les symboles et formulas du droit ...

Jules Michelet - 1837 - 598 páginas
...voulut pas que les nobles et les- anciens du peuple s'exposassent à d'indécentes discussions. Il ordonna que la chose fût décidée par des champions....et que ce serait chose stable et ferme à jamais. — Voyez aussi Sig. Gembl. ad annum 942. i Sur cet important sujet, voyez mon Histoire de France,...
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Origines du droit français cherchées dans les symboles et formulas du droit ...

Jules Michelet - 1837 - 596 páginas
...ne voulut pas que les nobles etles anciens du peuple s'exposassent à d'indécentes discussions. H ordonna que la chose fût décidée par des champions. Or, le parti qui soutenait que les fils des fil* comptaient entre les fils, fut vainqueur, et il fa réglé qu'ils prendraient part avec leurs...
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Oeuvres, Volumen2

Jules Michelet - 1840 - 632 páginas
...ne voulut pas que les nobles et les anciens du peuple s'exposassent à d'indécentes discussions. Il ordonna que la chose fût décidée par des champions....réglé qu'ils prendraient part avec leurs oncles palernels , et que ce serait chose stable et ferme à jamais. — Payez aussi Sig. Gembl. ad annum...
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Traité des successions, Volumen1

C. Demolombe - 1862 - 728 páginas
...ne voulut pas que les nobles et les anciens du peuple s'exposassent à d'indécentes discussions; il ordonna que la chose fût décidée par des champions....prendraient part avec leurs oncles paternels, et que ce SBTRAITÉ DES SUCCESSIONS. t VA rait chose ferme et stable à jamais. » (Origines du droit français,...
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Précis de droit féodal et coutumier

Louis Aristide Malécot, Lucien Blin - 1876 - 456 páginas
...d'indécentes dis« cussions, il ordonna que la chose fût décidée par des cham« pions. Or, la partie qui soutenait que les fils des fils comptaient « entre les fils, fut victorieuse, et il fut réglé qu'ils prendraient « part avec leurs oncles paternels, et que ce serait...
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Cours de code Napoleón, Volumen13

Charles Demolombe - 1879 - 666 páginas
...voulut pas que les nobles et les anciens du peuple s'exposassent à d'indécentes discussions ; il ordonna que la chose fût décidée par des champions....avec leurs oncles paternels, et que ce serait chose ferme et stable à jamais. » (Origines du droit français, p. 64.) C'est ainsi que la question fut...
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De l'arbitrage en droit romain et en droit français ...

Marcel Drouin - 1886 - 834 páginas
...nobles et les anciens du peuple s'exposassent à d'indécentes discussions. Il ordonna que la chose filt décidée par des champions. Or, le parti qui soutenait...représentation, en effet, fut aussitôt admise en Allemagne et dans plusieurs autres états, et, à partir de cette époque 5 elle s'introduisit successivement,...
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Origines du droit français cherchées dans les symboles et formules du droit ...

Jules Michelet - 1890 - 488 páginas
...s'exposassent à d'indécentes discussions. Il ordonna que la chose fût décidée par des champions, "r, le parti qui soutenait que les fils des fils comptaient...entre les fils fut vainqueur, et il fut réglé qu'ils preudraientpart avec leurs oncles paternels, et que ce serait chose stable et ferme à jamais. —...
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Origines du droit français cherchées dans les symboles et formules du droit ...

Jules Michelet - 1890 - 488 páginas
...ne voulut pus que le* nobles et les anciens du peuple .s'exposassent à d'indécentes discutions. Il Ordonna que la chose fût décidée par des champions. Or, le parti qui soutenait que les lils des fils comptaient entre les iils fut vainqueur, et il l'ut réglé qu'ils prendraient part avec...
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