...dans tous les cas où la représentation est admise, le partage s'opère par souche ; si même une souche a produit plusieurs branches, la subdivision...branche , et les membres de la même branche partagent entr'eux par tète. Il résulte de cet article, combiné avec les articles 740 et 742, que les petits...

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...inégaux. 743. Dans tous les cas où la représentation est admise , le partage s'opère par souche : si une même souche a produit plusieurs branches , la subdivision se fait aussi par souche duns chacjne branche, et les membres de la même branche partagent entre eux par tête. /44- On ne...

...Article jfé' Dans tous les cas où la représentation est admise, le partage s'opère par souche : si une même souche a produit plusieurs branches ,...chaque branche, et les membres de la même branche se partagent entre eux par tête. Novell. 1 18, cap. i. i_ . . . (1) Originairement , la représentation...

...partage s'opère par souclie : si une même souche a produit plusieurs branches, la subdivision se lait aussi par souche dans chaque branche , et les membres...de la même branche partagent entre eux par tête. 744. On ne représente pas les personnes vivantes, niais seulement celles qui sont mortes naturellement...

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...les cas où la représentation est admise , le partage s'opère par souche: si une même souche :i. produit plusieurs branches , la subdivision se fait aussi par souche dans chaque hranche , et les membres de la môme branche partagent entre eux par tète. ça Liv. ni. MANIÈRES...

...recueillir. 17. Dans tous les cas où la représentation est admise, le partage s'opère par souches ; si une même souche a produit plusieurs branches ,...branche, et les membres de la même branche partagent entr'eux par tête. 18. On ne pent jamais représenter une personne vivante. 19. L'enfant ne tient...

...soit en ligne directe descendante , soit en collatérale , les représentans succèdent par souches. Si une même souche a produit plusieurs branches ,...fait aussi par souche dans chaque branche , et les individus de la même branche partagent entre eux par tête. 744 38. On ne représente pas les personnes...

...Art. 33. " Dans tous les cas où la représentation est ad« mise, le partage s'opère par souche : si une même souche " a produit plusieurs branches,...la « même branche partagent entre eux par tête. » lU Art. 34. « On ne représente ipas les personnes vivantes, « mais seulement celles qui sont...