 | 1905 - 476 páginas
[ Lo sentimos, el contenido de esta página está restringido. ] | |
 | Association belge de photographie, Brussels - 1905 - 476 páginas
...secrétaire, dans les vingt-quatre heures, un résumé de leurs communications, pour la rédaction des procès-verbaux. Dans le cas où ce résumé n'aurait pas été remis, le texte rédigé par le secrétaire en tiendra lieu, ou le titre seul sera mentionné. ART. 12. — La Commission d'organisation... | |
 | 1889 - 610 páginas
...Secrétaire, dans les vingt-quatre heures, un résumé succinct de leurs communications pour la rédaction des procès-verbaux. Dans le cas où ce résumé n'aurait pas été remis, le texte rédigé par le Secrétaire en tiendrait lieu. Акт. 11. Le Comité d'organisation, après accord avec la Commission... | |
 | 1890 - 362 páginas
...remettre au secrétaire, à la fin de la séance, un résumé de leur argumentation pour la rédaction des procèsverbaux. Dans le cas où ce résumé n'aurait pas été remis, le texte rédigé par le secrétaire en tiendra lieu, où le titre seul sera mentionné. ART. 18. La commission d'organisation,... | |
 | 1890 - 200 páginas
...secrétaire, dans les vingt-quatre heures, un résumé de leurs communications pour la rédaction des procès-verbaux. Dans le cas où ce résumé n'aurait pas été remis, le texte rédigé par le secrétaire en tiendra lieu, ou le titre seul sera mentionné. AHT. I3. AHT. 14. Les procès-verbaux... | |
 | Thomas de Saint-Georges d'Armstrong - 1890 - 396 páginas
...vingt-quatre heures, nn résumé de leurs communi^cations pour la rédaction des procès-verbaux. Dana le cas où ce résumé n'aurait pas été remis, le texte rédigé par le — 108 — secrétaire en tiendra lieu, ou le titre seul sera mentionné. Art. 13. — Le Comité... | |
 | 1894 - 646 páginas
...heures, un résumé de leurs communications écrit dans la langue dont ils se seronl servis. Da'nsle cas où ce résumé n'aurait pas été remis, le texte rédigé par le secrétaire en tiendra lieu, ou le titre, seul sera mentionné. 33. — Toutes les langues pourront... | |
 | 1891 - 178 páginas
...secrétaire, dans les vingt-quatre heures, un résumé de leurs communications pour la rédaction des procèsverbaux. Dans le cas où ce résumé n'aurait pas été remis, le texte rédigé par le secrétaire en tiendra lieu, ou le titre seul sera mentionné. ART. 10 Le Comité d'organisation,... | |
| |
Les membres du Congrès qui auront pris la parole dans une séance devront remettre au Secrétaire, dans les vingtquatre heures, un résumé de leurs communications, pour la rédaction des procès-verbaux. Dans le cas où ce résumé n'aurait pas été... 
