Journal Militaire Officiel: nouv. ser, Parte2 |
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Términos y frases comunes
19 juin 1er avril 1er juillet Algérie ARTILLERIE avant-train avoine bottillons brigadiers bureau cavalerie chef de gare chefs de corps chemins de fer classe comman commandant le corps commandements de gare commissaire militaire compagnies comptable corps d'armée corps de troupe côté d'administration débarquement décret denrées départ désignés destination détachement directeur direction dispositions doit doivent Embarquement étapes exercices fer de campagne feuille de route fixe fourgon fourrages fractions garde de police gardes d'écurie gendarmerie général commandant général délégué grade guerre hommes indemnité indiquées intendant militaire Journal militaire kilogrammes l'armée l'article l'artillerie l'embarquement l'entrepreneur l'indemnité de route l'intendance l'officier lieu locaux longrines madriers mandats matériel ment Ministre nécessaires Note ministérielle officiers paille personnel place plancher ponts volants propositions rampes mobiles recrutement règlement réglementaire roues sections selles seront signal sous-intendant militaire sous-officiers spéciale stations de transition tarif timon tion train trains militaires transport truc Tunisie voie voitures wagons à chevaux
Pasajes populares
Página 260 - Les munitions pour armes portatives, non dénommées audit article 1" (troisième catégorie), ne seront admises dans cette catégorie, à titre de munitions de sûreté, que si elles satisfont aux conditions indiquées pour ces munitions par la commission des substances explosibles, c'est-à-dire si elles sont pourvues d'une enveloppe rigide qui ne se combure pas dans la chambre de l'arme, et si les conditions de leur fabrication et d'emballage sont telles que l'explosion de l'une d'entre elles,...
Página 376 - Loi du 28 décembre 1888, modifiant les articles 22 à 27 (service militaire des chemins de fer de la loi du 13 mars 1875, relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale (*). Article unique.
Página 336 - ... hommes. Ces frais, de même que les loyers des gens de mer, sont imputés sur le navire, et, subsidiairement, sur l'ensemble des frets gagnés depuis que le navire a quitté son port d'armement, et n'incombent au trésor qu'après entier épuisement de cette double garantie.
Página 334 - A son arrivée à destination, le capitaine français est payé, par les soins de l'administration de la marine du port où il aborde, sur le vu de son rôle d'équipage; le capitaine étranger est payé sur le vu du contrat dont il est porteur.
Página 188 - Conformément à l'article 21 de l'ordonnance réglementaire du 15 novembre 1846 sur la police, la sûreté et l'exploitation des chemins de fer, il est interdit d'admettre la dynamite dans les trains portant des voyageurs.
Página 451 - Art. 6. — La valeur en capital des rentes à affecter aux cautionnements est calculée : pour les cautionnements provisoires, au cours moyen du jour de la veille du dépôt ; pour les cautionnements définitifs, au cours moyen du jour de l'approbation de l'adjudication. Les bons du Trésor à...
Página 255 - Les directeurs d'artillerie reçoivent dans l'enceinte des arsenaux les voitures chargées de munitions de guerre et de poudres, quelle que soit l'heure à laquelle elles se présentent; si elles arrivent la nuit, ils les font conduire à proximité des magasins et attendent jusqu'au jour pour faire opérer le déchargement. Art. 14. — Lorsque le transport des...
Página 342 - ... d'un emprisonnement d'un mois à un an en temps de paix, et de deux à cinq ans en temps de guerre. Dans ce dernier cas, à l'expiration de sa peine, il est envoyé dans une compagnie de discipline.
Página 451 - Les cautionnements, quelle qu'en soit la nature, sont reçus par la caisse des dépôts et consignations ou par ses préposés ; ils sont soumis aux règlements spéciaux à cet établissement. Les oppositions sur les cautionnements provisoires ou définitifs doivent avoir lieu entre les mains du comptable qui a reçu lesdits cautionnements. Toutes autres oppositions sont nulles et non avenues. Art. 8. Lorsque le cautionnement...
Página 255 - Toutefois, les expéditions de moins de 200 kilogrammes, quand elles ne seront pas escortées dans les conditions prévues audit article 9, seront placées dans des wagons fermés et couverts, ne contenant aucune matière explosible ou facilement inflammable. Elles seront signalées d'une manière spéciale à l'attention du chef de train. Ces expéditions ne pourront, d'ailleurs, être transportées par les trains portant des voyageurs.