...navigation, sera appliqué au Danube et à ses embouchures. Des commissaires de la France, de l'Autriche, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie seront chargés de désigner les travaux a exécuter aux embouchures du Danube. Art....

...6, 1857. PEESENTS : — Les P16nipotentiaires de 1' Autriche, de la France, de la Grande Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne, de la Turquie : Reuuis au Conference pour aviser aux moyeus de mettre fin aux difiiculte'a que la Commission de Delimitation,...

...de ceux auxquels elle a etc transmise. Adoptee et consacree par les Plenipotentiaires de 1'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie, la Declaration dti 16 Avril a obtenu 1'entiere adhesion des Etats dont les noms suivent,...

...déclaration qu'ont publiée et portée à la connaissance de toutes les cours européennes les ministres plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie , réunies en conférence à Aix-la-Chapelle en 1818 b}. • • a) Voy. J. Th. ROTH'S...

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...de leurs devoirs de sujets envers la couronne. — Clôture des chambres du royaume de Grèce. — Les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France,...Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie signent le traité qui règle, selon le protocole du 6 janvier dernier, la délimitation...

...Nov. Traité pour la séparation définitive de la Belgique d'avec la Hollande, signé à Londres par les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie d'une part et par le plénipotentiaire de la Belgique de l'autre part. . XI. 390. i...

...Traité pour la Séparation définitive de la Belgique d'avec la Hollande signé à Fff 1831 Londres par les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie d'une part et par le Plénipotentiaire de la Belgique de l'autre part. I*ag- 390 14...

...Hesse et le Landgrave deHesse-Rotenbourg. NSI 470. 1817. 4 Dec. — 11 Févr. 1818. Conférences entre les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie, tenues à Londres relativement à la traite des * nègres. NS III. 48. 1818. 24 Oct....

...imposés dans le traité de la paix de Tilsit. 8 1817 4 Dec. — 11 Févr. 1818. Conférences entre les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie, tenues à Londres relativement à la traite des nègres. 48 1818 24 Oct. — 19 Nov....