| 1926 - 490 páginas
...photogr., 6 fig.). 77. — HINES (\VALKER D.). Rapport relatif à la navigation sur le Rhin présenté à la Commission consultative et technique des communications et du transit de la Société des Nations (La Navigation du Rhin, Strasbourg, 3" année, n° H, 15 nov. 1925, p. 458-462). 78. — KRUGER (C.).... | |
| League of Nations. Assembly - 1921 - 92 páginas
...Barcelone, compte fermement que cette Commission orientera et poursuivra ses travaux en liaison avec la Commission consultative et technique des communications et du transit de la manière la plus propre à faciliter une application aussi rapide et générale que possible de ce... | |
| 1922 - 844 páginas
...du conseil général des mines ; Le président de la section des chemins de fer du conseil général des ponts et chaussées; Le délégué français à...commissaire du Gouvernement; Les directeurs du contrôle de l'Etat sur les grands réseaux de chemins de fer, l'inspecteur général du contrôle des voies ferrées... | |
| 1922 - 942 páginas
...l'Application des Resolutions relatives aux passeports, formalites douanieres et billets directs. [Publie par la] Commission consultative et technique des Communications et du Transit [de la] Societe des Kations. IV+ 72 p. 8. Geneve, (Impr. Atar S. A,) 1922. S 55015 Saban, Leon D. Die Geschäfte... | |
| 1923 - 1028 páginas
...l'application des Résolutions sur les transports adoptées par la Conférence de Gênes. [Publié par la] Commission consultative et technique des communications et du transit [de la] Société des Nations. IV+ 47 p. 8. Genève, (Service des Publications de la S' des N',) septembre 1923. S 550" [Reynold,... | |
| 1923 - 1028 páginas
...l'application des Résolutions sur les transports adoptées par la Conférence de Gênes. [Publié par la] Commission consultative et technique des communications et du transit [de la] Société des Nations. IV+47p. 8. Genève, (Service des Publications de la S' des N',) septembre 1923. S 550" (Reynold, G[onzague]... | |
| 1927 - 804 páginas
...polono-lithuanicnnes à la liberté des communications et du transit, contrairement aux stipulations du Pacte, charge la commission consultative et technique des communications et du transit de la Société dçs Nations de se saisir du problème et de lui présenter un rapport sur les mesures pratiques qui... | |
| Schweizerische Naturforschende Gesellschaft - 1923 - 1262 páginas
...d^battus dans nos milieux. Le Conseil F6d6ral nous a deinande notre opinion sur la röforme du calendrier. La commission consultative et technique des communications et du transit de la Societe des Nations s'est en eftet saisie de cette question. Elle a desire se procurer les observations... | |
| Permanent Court of International Justice - 1924 - 574 páginas
...procès-verbaux des 14 it 16 novembre 1922. Rapport relatif à la navigation sur le Danube, présenté à la Commission consultative et technique des Communications et du Transit de la Société des Nations (C. 444 (a) 164 M. a. 1925 VIII). Sentence rendue par la Commission européenne du Danube en date du... | |
| 1925 - 880 páginas
...outre, de communiquer ces informations avec le texte de la résolution adoptée par la Conférence я la Commission consultative et technique des communications et du transit de la Société des Nations, en vue d'une collaboration, d'autant plus rationnelle que cette Commission qui est l'organisme compétent... | |
| |