Revue politique et parlementaire, Volumen103,Temas1009-1012A. Colin, 2001 |
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... effet de ressources naturelles , offertes par la biodiversité amazonienne , trop longtemps négligée cependant , à cause de la forte dépendance de notre économie vis - à - vis de l'hexagone . Il nous faut inverser cette ten- dance ...
... effet de ressources naturelles , offertes par la biodiversité amazonienne , trop longtemps négligée cependant , à cause de la forte dépendance de notre économie vis - à - vis de l'hexagone . Il nous faut inverser cette ten- dance ...
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... effet du contrôle social plus soutenu , évoqué plus haut , mais aussi comme le renforcement de la " valeur marginale " du vote dans une communauté restreinte , où la population est plus homogène . La taille de la commune influence ...
... effet du contrôle social plus soutenu , évoqué plus haut , mais aussi comme le renforcement de la " valeur marginale " du vote dans une communauté restreinte , où la population est plus homogène . La taille de la commune influence ...
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... effet difficile de classer les EPCI à fiscalité propre dans la catégorie des établissements publics terri- toriaux ( 2 ) . Le choix de l'intercommunalité intégrée a pour conséquence de remettre en cause le principe de spécialité qui est ...
... effet difficile de classer les EPCI à fiscalité propre dans la catégorie des établissements publics terri- toriaux ( 2 ) . Le choix de l'intercommunalité intégrée a pour conséquence de remettre en cause le principe de spécialité qui est ...
Contenido
Quel Etat pour des régions singulières? De la décentralisation et des régions singulières | 4 |
Lionel JOSPIN Des régions doutremer à statuts propres | 11 |
de la Corse LUnion européenne et les régions singulières | 18 |
Derechos de autor | |
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Términos y frases comunes
000 habitants 2D-TOUR adopte autonomie Aymeric CHAUPRADE Bertrand Badie cadre candidats citoyens collectivités locales collectivités territoriales Commission communautaires communauté communes compétences Conseil constitutionnel Constitution Culturel d'outre-mer débat décentralisation Décès décision démocratie départements départements d'outre-mer député développement économique électeurs élections municipales électorale élus Etats évolution fédéralisme Fédération financement fiscale fonction Football française François Hollande gauche Gérard Le GALL gouvernement Guyane IFOP institutions intercommunale internationale israélien Jacques Chirac juridique l'Assemblée nationale l'élection l'Etat l'Union européenne législatives Lionel Jospin listes maire Mauroy ment mesures mique monde mondialisation nale niveau notion Nouvelle-Calédonie organisations Palestiniens parlementaire pays pers 1ER-TOUR politique population Premier ministre premier tour président présidentielle principe projet de loi proposition de loi publics question rapport réalisé réforme régime régions singulières régions ultrapériphériques relations République responsabilité résultats Robert Hue scrutin serait seulement situation Ski alpin sociale Sofres sondages souveraineté spécifiques statut suffrage territoire tion tique transferts unitaire vote