 | France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - 1900 - 712 páginas
...2668; A., S. 0. de 1897, l. 2, p. 1048). — Son rapport sur le projet de loi tendant à augmenter le nombre des croix et des médailles à attribuer, en...active et de l'armée territoriale ainsi qu'aux corps militaires des douaniers et des chasseurs forestiers (I., n° 3129 ; an., S. 0. de 1898, l. 1, p. 874).... | |
 | 1898 - 778 páginas
...concerne le cadre des médecins et des pharmaciens militaires (11-297). l.'i avril. — Loi portant augmentation du nombre des croix et des médailles...active et de l'armée territoriale, ainsi qu'aux corps militaires des douaniers et des chasseurs forestiers (11-298). .'•'/ mari. — Décret créant un... | |
 | 1898 - 802 páginas
...augmenté le nombre des décorations à attribuer chaque année, en temps de paix, aux troupes ou services de la réserve de l'armée active et de l'armée territoriale, ainsi qu'aux corps militaires des douaniers et des chasseurs forestiers. Il est fixé ainsi qu'il suit : Trente (3o) croix... | |
 | France - 1901 - 2094 páginas
...Le nombre des décorations à attribuer, chaque année, en lenipj de paix , aux troupes ou services de la réserve de l'armée active et de l'armée territoriale, ainsi qu'aux corps militaires des douaniers et dis chasseurs forestiers, est fixé ainsi qu'il suit : 4 Croix de commandeur;... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - 1905 - 780 páginas
...relatif aux décorations sans traitement de la Légion d'honneur et de la médaille militaire destinées aux personnels de la réserve de l'armée active et de l'armée territoriale. Le projet de loi sera imprimé, distribué et, s'il n'ya pas d'opposition, renvoyé à la commission... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - 1905 - 730 páginas
...concernant les décorations sans traitement de la Légion d'honneur et de la médaille militaire destinées aux personnels de la réserve de l'armée active et de l'armée territoriale. Il n'ya pas d'opposition?. . . Les inscriptions sont ordonnées. Suite de la discussion du projet de... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - 1905 - 778 páginas
...relatif aux décorations sans traitement de la Légion d'honneur et de la médaille militaire destinées aux personnels de la réserve de l'armée active et de l'armée territoriale. Le projet de lui sera imprimé, distribué et, s'il n'ya pas d'opposition, renvoyé à la commission... | |
 | Ferdinand Larnaude - 1906 - 868 páginas
...députés relatif aux décorations sans traitement de la — et de la médaille militaire destinées aux personnels de la réserve de l'armée active et de l'armée territoriale (J. 0., 17 décembre, p. 1795) (Adoption). Licences Ses marchands en gros de boissons. — Projet de... | |
 | 1906 - 780 páginas
...RELATIVE ABX DÉCORATIONS sans traitement de la Légion d'Honneur et de la médaille militaire destinées aux personnels de la réserve de l'armée active et de l'armée territoriale, p. 26. LOIRE (correction de la) et de ses affluents, par F. Bénardeau, notice bibliographique par... | |
 | Eugène Pierre - 1906 - 1130 páginas
...relative aux décorations sans traitement de la Légion d'honneur et de la médaille militaire destinées aux personnels de la réserve de l'armée active et de l'armée territoriale DÉCRET portant règlement d'administration publique en ce qui concerne l'inventaire prescrit par l'article... | |
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Son rapport sur le projet de loi tendant à augmenter le nombre des croix et des médailles à attribuer, en temps de paix, aux personnels de la réserve de l'armée active et de l'armée territoriale ainsi qu'aux corps militaires des douaniers et des... 
