Je consulte la Chambre sur la question de savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (La Chambre, consultée, décide qu'elle passe à la discussion des articles.) M. le président. Annales: Débats parlementaires - Página 930por France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - 1897Vista completa - Acerca de este libro
| France assemblée nat - 1848 - 518 páginas
...millions demandé pour la restauration de diverses salles do Louvre. Je consulte l'Assemblée pour savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (La chambre décide qu'elle passe à la discussion des articta.) • Art. 1". Un crédit de 2 millions est affecté... | |
| France assemblée nat - 1851 - 530 páginas
...i'Mi;-<iiii-;vr, Personne ne demandant ta parole sur la discussion générale, je consulte l'Assemblée sur la question de savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (L'Assemblée, consultée, décide qu'elle passe à la discussion des articles.) m. t,f, i*itf!M*i»K!f... | |
| François Arago - 1855 - 692 páginas
...dirai à M. le ministre qu'il n'attendra pas longtemps 1. M. LE PRÉSIDEM. Je consulte la Chambre pour savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (La Chambre passe à la discussion des articles. ) M. ARAGO. Dans le projet de loi, il était à peu près entendu... | |
| François Arago - 1855 - 748 páginas
...dirai à M. le ministre qu'il n'attendra pas longtemps i. M. LE PRÉSIDENT. Je consulte la Chambre pour savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (La Chambre passe à la discussion des articles. ) M. ARAGO. Dans le projet de loi, il était à peu près entendu... | |
| François Arago - 1855 - 696 páginas
...dirai à M. le ministre qu'il n'attendra pas longtemps *. M. LE PRÉSIDENT. Je consulte la Chambre pour savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (La Chambre passe à la discussion des articles. ) M. AHAGO. Dans le projet de loi, il était à peu près entendu... | |
| 1904 - 810 páginas
...Thézard, Obissier Saint-Martin, plus deux signatures illisibles. (La discussion immédiate est ordonnée). M. LE PRÉSIDENT. — Personne ne demande la parole pour la discussion générale ?... Je consulte le Sénat sur la question de savoir s'il entend passer à la discussion de l'article unique du projet... | |
| François Arago - 1855 - 692 páginas
...dirai à M. le ministre qu'il n'attendra pas longtemps l. M. LE PRÉSIDENT. Je consulte la Chambre pour savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (La Chambre passe à la discussion des articles. ) M. ARAGO. Dans le projet de loi, il était à peu près entendu... | |
| François Guizot - 1864 - 616 páginas
...donc en faveur de la France (Aux voix! aux voix!) M. le président. — Je consulte la Chambre pour savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (La Chambre, consultée, décide qu'elle passe à la discussion des articles.) A une observation de M. Dupin je répondis : M. leministre... | |
| François Guizot - 1864 - 616 páginas
...donc en faveur de la France (Aux voix! aux voix!) M. le président. — Je consulte la Chambre pour savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (La Chambre, consultée, décide qu'elle passe à la discussion des articles.) A une observation de M. Dupin je répondis : M. leministre... | |
| France. Assemblée nationale (1871-1942). Sénat - 1889 - 556 páginas
...Scheurer-Kestuer, Barbey, Chiris, Berthelot et Le Monnier. (La discussion immédiate est prononcée.) M. le président. Personne ne demande la parole pour la disc.ussion générale?... Je consulte le Sénat sur la question de savoir s'il entend passer à la discussion de l'article unique du projet... | |
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