Révolutions de Paris: dédiées à la nation et au district des Petits Augustins, Volumen8;Volumen9,Temas92-104Impr. des Révolutions, 1791 |
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... troupes de ligne et les troupes auxiliaires . « 3 ° . I aura également la surveillance et la direction du mouvement et de l'emploi des troupes de ligne contre les ennemis de l'état , pour la sureté du royaume , ainsi que pour la ...
... troupes de ligne et les troupes auxiliaires . « 3 ° . I aura également la surveillance et la direction du mouvement et de l'emploi des troupes de ligne contre les ennemis de l'état , pour la sureté du royaume , ainsi que pour la ...
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... troupe de ligne . XVII . « Dans les compagnies de mineurs et d'ouvriers , il ne sera point formé de liste pour la nomination des sergens ; et lorsqu'il vaquera une place de sergent dans une de ces compagnies , les sergens de ladite ...
... troupe de ligne . XVII . « Dans les compagnies de mineurs et d'ouvriers , il ne sera point formé de liste pour la nomination des sergens ; et lorsqu'il vaquera une place de sergent dans une de ces compagnies , les sergens de ladite ...
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... troupes de ligne n'avoit commandé , les patriotes n'auroient pas été égorgés . Art . 13. « En cas d'invasion hostile et subite d'une troupe étrangère , le roi pourra faire donner , par l'intermédiaire des directoires de département ...
... troupes de ligne n'avoit commandé , les patriotes n'auroient pas été égorgés . Art . 13. « En cas d'invasion hostile et subite d'une troupe étrangère , le roi pourra faire donner , par l'intermédiaire des directoires de département ...
Contenido
ADRESSE de DRESSE de la société des amis des noirs à las | 88 |
des sieurs Bargum et Schwartz à lassemblée | 258 |
devroient être idem ibid Nécessité dabolir la | |
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Términos y frases comunes
agens années de chaîne aristocrates articles assemblées assignats aura auroient auront Avignon avoient avoit bataillon bureaux Busot caisse ci-devant citoyens civile comité de constitution commandant commissaires condamné corps administratifs corps législatif coupable cret crime déclaration délibérer départemens département députés despotisme directoire discussion district étoient étoit Fayette fonctions garde nationale gendarmerie nationale général gens de couleur grace grade guerre hommes idem jour juges justice l'article l'assem l'assemblée nationale l'état législature lesdits lettre liberté libre loix Louis XVI maison membres Mennecy ment militaires ministre Montmorin municipalité n'étoit nation officiers ordres Pape patrie patriotes peine de mort personne pétition peuple place porte pourront pouvoir exécutif premier préposés présent décret prêtres PRUDHOMME public publique receveurs régiment représentans révolution rois ront royale royaume Saint sections semblée nationale sera puni serment seroient seront tenus service seul sieur soldats sureté tion Tolosan toyens trésor public tribunal troupes de ligne Tuileries