Révolutions de Paris: dédiées à la nation et au district des Petits Augustins, Volumen8;Volumen9,Temas92-104Impr. des Révolutions, 1791 |
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... traitement entier sera , savoir : « Pour les soixante premiers capitaines . « Pour les soixante suivans . . « Pour soixante autres . << Pour les deux cents premiers lieutenans . 3,000 << Pour les trois cents suivans . 2,400 2,100 « Pour ...
... traitement entier sera , savoir : « Pour les soixante premiers capitaines . « Pour les soixante suivans . . « Pour soixante autres . << Pour les deux cents premiers lieutenans . 3,000 << Pour les trois cents suivans . 2,400 2,100 « Pour ...
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... traitement de réforme , le quart du traitement dont il jouis à présent , à moins que , conformément au décret du 3 août 1790 , il n'ait drois , par son ancienneté , à un traitement plus considérable qui , dans ce cas , lui seroit ...
... traitement de réforme , le quart du traitement dont il jouis à présent , à moins que , conformément au décret du 3 août 1790 , il n'ait drois , par son ancienneté , à un traitement plus considérable qui , dans ce cas , lui seroit ...
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... traitement de député , ne pourront pas recevoir cumulativement les deux traitemens ; et à l'égard de ceux dont le traitement ordinaire sera supérieur à celui de député , le montant de ce dernier traitement leur sera imputé en déduction ...
... traitement de député , ne pourront pas recevoir cumulativement les deux traitemens ; et à l'égard de ceux dont le traitement ordinaire sera supérieur à celui de député , le montant de ce dernier traitement leur sera imputé en déduction ...
Contenido
ADRESSE DRESSE de la société des amis des noirs à las | 88 |
tionale et preuves de la fausseté des accusations | 258 |
Ambassadeurs des n 92 p 21 Ce quils étoient | |
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Términos y frases comunes
administratifs années arrêté articles assemblées aura auront avoit charge chef chose citoyens comité commandant commune compte corps corps législatif coupable cour crime d'être déclaration décret demande département députés dernier dire district doit donner doute effet employés état étoit exécutif fera fonctions force forme garde nationale général gens guerre hommes idem jour juges jusqu'à l'assemblée nationale l'autre l'état l'ordre laisser lesdits lettre liberté libre lieu livres loix Louis Louis XVI mains maison manière membres ment militaires ministre mois mort moyens municipalité n'en n'ont nation nombre nommé nouvelle officiers ordres particuliers passer patriotes payer peine pendant personne peuple place porte pourra pourront pouvoir premier présent pris projet public publique puni qu'à qu'un rapport régiment rendre reste révolution rien rois s'est s'il Séance sections sera serment seront service servir seul sieur société soldats sommes sort suite suivant tête tion titre traitement tribunal trouve vérité