Révolutions de Paris: dédiées à la nation et au district des Petits Augustins, Volumen8;Volumen9,Temas92-104Impr. des Révolutions, 1791 |
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... titre de pilote sont sup- primés . XXIII . « Les maîtres - pilotes actuellement entretenus auront le grade d'enseigne , et conserveront les appointe- mens dont ils jouissent , jusqu'à ce qu'ils soient faits en- seignes entretenus . XXIV ...
... titre de pilote sont sup- primés . XXIII . « Les maîtres - pilotes actuellement entretenus auront le grade d'enseigne , et conserveront les appointe- mens dont ils jouissent , jusqu'à ce qu'ils soient faits en- seignes entretenus . XXIV ...
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... titre de survivance , adjonction ou autrement . TITRE IV . Traitement des employés . XXXVIII . Les traitemens de tous les employés de la régie seront fixés comme il suit : « A chacun des receveurs particuliers une remise sur le montant ...
... titre de survivance , adjonction ou autrement . TITRE IV . Traitement des employés . XXXVIII . Les traitemens de tous les employés de la régie seront fixés comme il suit : « A chacun des receveurs particuliers une remise sur le montant ...
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... TITRE I I. Crimes et délits contre les particuliers . PREMIERE SECTION D U TITRE I I. Crimes et attentats contre les personnes . Art . I. En cas d'homicide commis , s'il est prouvé qu'il l'a été involontairement , par un accident qui ne ...
... TITRE I I. Crimes et délits contre les particuliers . PREMIERE SECTION D U TITRE I I. Crimes et attentats contre les personnes . Art . I. En cas d'homicide commis , s'il est prouvé qu'il l'a été involontairement , par un accident qui ne ...
Contenido
ADRESSE de la société des amis des noirs à las | 88 |
intentées contre eux nº 96 | 258 |
Ambassadeurs des n 92 p 21 Ce quils étoient | |
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Términos y frases comunes
agens années de chaîne aristocrates articles assemblées assignats aura auroient auront Avignon avoient avoit bataillon bureaux Busot caisse ci-devant citoyens civile colonies comité de constitution commandant commissaires condamné corps administratifs corps législatif coupable cret crime déclaration délibérer départemens département députés despotisme directoire discussion district électeurs étoient étoit Fayette fonctions garde nationale gendarmerie nationale général gens de couleur grace grade guerre hommes idem jour juges justice l'article l'assem l'assemblée nationale l'état législature lesdits lettre liberté libre loix Louis XVI maison membres Mennecy ment militaires ministre Montmorin municipalité n'étoit nation officiers ordres patrie patriotes peine de mort personne pétition peuple place porte pourroient pourront pouvoir exécutif premier préposés présent décret prêtres PRUDHOMME public publique receveurs régiment représentans révolution rois ront royale royaume Séance sections sera puni serment seroient seront tenus service seul sieur soldats sureté tion Tolosan toyens trésor public tribunal troupes de ligne Tuileries VIII