Révolutions de Paris: dédiées à la nation et au district des Petits Augustins, Volumen8;Volumen9,Temas92-104Impr. des Révolutions, 1791 |
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... seront faits dans une forme uniforme qui sera prescrite par les réglemens ; ils seront signés par l'homme ; il lui sera remis un billet de rengage ment ; les uns et les autres seront imprimés . TITRE V. Des congés d'ancienneté , des ...
... seront faits dans une forme uniforme qui sera prescrite par les réglemens ; ils seront signés par l'homme ; il lui sera remis un billet de rengage ment ; les uns et les autres seront imprimés . TITRE V. Des congés d'ancienneté , des ...
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... seront données aux surnuméraires . XXVII . « Celles des commis principaux seront don- nées aux expéditionnaires , ou à des receveurs des bu- reaux de la classe de 600 liv . et au - dessus . XXVIII . « Celles de vérificateurs des comptes ...
... seront données aux surnuméraires . XXVII . « Celles des commis principaux seront don- nées aux expéditionnaires , ou à des receveurs des bu- reaux de la classe de 600 liv . et au - dessus . XXVIII . « Celles de vérificateurs des comptes ...
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... seront réputées provenir du commerce national qu'autant que les navires qui les ap- porteront auront été armés dans le royaume , ou aux îles de France et de Bourbon , et seront mentés par des équipages français dans la proportion ...
... seront réputées provenir du commerce national qu'autant que les navires qui les ap- porteront auront été armés dans le royaume , ou aux îles de France et de Bourbon , et seront mentés par des équipages français dans la proportion ...
Contenido
ADRESSE de la société des amis des noirs à las | 88 |
intentées contre eux nº 96 | 258 |
Ambassadeurs des n 92 p 21 Ce quils étoient | |
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Términos y frases comunes
agens années de chaîne aristocrates articles assemblées assignats aura auroient auront Avignon avoient avoit bataillon bureaux Busot caisse ci-devant citoyens civile colonies comité de constitution commandant commissaires condamné corps administratifs corps législatif coupable cret crime déclaration délibérer départemens département députés despotisme directoire discussion district électeurs étoient étoit Fayette fonctions garde nationale gendarmerie nationale général gens de couleur grace grade guerre hommes idem jour juges justice l'article l'assem l'assemblée nationale l'état législature lesdits lettre liberté libre loix Louis XVI maison membres Mennecy ment militaires ministre Montmorin municipalité n'étoit nation officiers ordres patrie patriotes peine de mort personne pétition peuple place porte pourroient pourront pouvoir exécutif premier préposés présent décret prêtres PRUDHOMME public publique receveurs régiment représentans révolution rois ront royale royaume Séance sections sera puni serment seroient seront tenus service seul sieur soldats sureté tion Tolosan toyens trésor public tribunal troupes de ligne Tuileries VIII