Révolutions de Paris: dédiées à la nation et au district des Petits Augustins, Volumen8;Volumen9,Temas92-104Impr. des Révolutions, 1791 |
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... pourra être embarqué comme mousse sur les bâtimens de l'état , que de 10 à 16 ans . A III . Tous ceux qui commenceront à naviguer après 16 ans , et n'auront pas satisfait à l'examen exigé par l'article 14 , seront novices . IV . & Ceux ...
... pourra être embarqué comme mousse sur les bâtimens de l'état , que de 10 à 16 ans . A III . Tous ceux qui commenceront à naviguer après 16 ans , et n'auront pas satisfait à l'examen exigé par l'article 14 , seront novices . IV . & Ceux ...
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... pourra plus être réformé que par l'officier général chargé de son inspection , et exécuté dans des cas de licenciement ; il ne pourra plus être réformé par défaut de taille , aussi - tôt qu'il aura fait la guerre . Les hommes , dans les ...
... pourra plus être réformé que par l'officier général chargé de son inspection , et exécuté dans des cas de licenciement ; il ne pourra plus être réformé par défaut de taille , aussi - tôt qu'il aura fait la guerre . Les hommes , dans les ...
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... pourra pas dissoudre le corps législatif . • J XXV . « Le roi pourra convoquer le corps législatif dans l'intervalle de ses séances , toutes les fois que le besoin de l'état lui paroîtra exiger son rassemblement . Le corps législatif pourra ...
... pourra pas dissoudre le corps législatif . • J XXV . « Le roi pourra convoquer le corps législatif dans l'intervalle de ses séances , toutes les fois que le besoin de l'état lui paroîtra exiger son rassemblement . Le corps législatif pourra ...
Contenido
ADRESSE DRESSE de la société des amis des noirs à las | 88 |
tionale et preuves de la fausseté des accusations | 258 |
Ambassadeurs des n 92 p 21 Ce quils étoient | |
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Términos y frases comunes
administratifs années arrêté articles assemblées aura auront avoit charge chef chose citoyens comité commandant commune compte corps corps législatif coupable cour crime d'être déclaration décret demande département députés dernier dire district doit donner doute effet employés état étoit exécutif fera fonctions force forme garde nationale général gens guerre hommes idem jour juges jusqu'à l'assemblée nationale l'autre l'état l'ordre laisser lesdits lettre liberté libre lieu livres loix Louis Louis XVI mains maison manière membres ment militaires ministre mois mort moyens municipalité n'en n'ont nation nombre nommé nouvelle officiers ordres particuliers passer patriotes payer peine pendant personne peuple place porte pourra pourront pouvoir premier présent pris projet public publique puni qu'à qu'un rapport régiment rendre reste révolution rien rois s'est s'il Séance sections sera serment seront service servir seul sieur société soldats sommes sort suite suivant tête tion titre traitement tribunal trouve vérité