Révolutions de Paris: dédiées à la nation et au district des Petits Augustins, Volumen8;Volumen9,Temas92-104Impr. des Révolutions, 1791 |
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... officiers . Il consiste à licencier l'ar- mée entière , et à la recréer sur le champ avec la condition d'un serment individuel pour tous ceux qui la composeront ; de se soumettre à la nouvelle constitution décrétée par l'assemblée na ...
... officiers . Il consiste à licencier l'ar- mée entière , et à la recréer sur le champ avec la condition d'un serment individuel pour tous ceux qui la composeront ; de se soumettre à la nouvelle constitution décrétée par l'assemblée na ...
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... officiers . Ces électeurs concourront avec les sous officiers à la nomination du lieutenant - colonel . VI . Les électeurs choisiront le lieutenant - colo- nel parmi les officiers supprimés et les sous - offi- ciers seulement . VII . Le ...
... officiers . Ces électeurs concourront avec les sous officiers à la nomination du lieutenant - colonel . VI . Les électeurs choisiront le lieutenant - colo- nel parmi les officiers supprimés et les sous - offi- ciers seulement . VII . Le ...
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... officiers , après avoir fait les remplacemens qui pourroient être nécessités par la réforme de ceux desdits officiers qui no se seroient point conformés au présent décret , assem- blera le régiment , et lui donnera connoissance de l'en ...
... officiers , après avoir fait les remplacemens qui pourroient être nécessités par la réforme de ceux desdits officiers qui no se seroient point conformés au présent décret , assem- blera le régiment , et lui donnera connoissance de l'en ...
Contenido
ADRESSE de la société des amis des noirs à las | 88 |
intentées contre eux nº 96 | 258 |
Ambassadeurs des n 92 p 21 Ce quils étoient | |
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Términos y frases comunes
agens années de chaîne aristocrates articles assemblées assignats aura auroient auront Avignon avoient avoit bataillon bureaux Busot caisse ci-devant citoyens civile colonies comité de constitution commandant commissaires condamné corps administratifs corps législatif coupable cret crime déclaration délibérer départemens département députés despotisme directoire discussion district électeurs étoient étoit Fayette fonctions garde nationale gendarmerie nationale général gens de couleur grace grade guerre hommes idem jour juges justice l'article l'assem l'assemblée nationale l'état législature lesdits lettre liberté libre loix Louis XVI maison membres Mennecy ment militaires ministre Montmorin municipalité n'étoit nation officiers ordres patrie patriotes peine de mort personne pétition peuple place porte pourroient pourront pouvoir exécutif premier préposés présent décret prêtres PRUDHOMME public publique receveurs régiment représentans révolution rois ront royale royaume Séance sections sera puni serment seroient seront tenus service seul sieur soldats sureté tion Tolosan toyens trésor public tribunal troupes de ligne Tuileries VIII