Révolutions de Paris: dédiées à la nation et au district des Petits Augustins, Volumen8;Volumen9,Temas92-104Impr. des Révolutions, 1791 |
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dédiées à la nation et au district des Petits Augustins. royaume , seront au nombre de sept cent quatorze ; sa- voir , quatre - vingt - quatorze bureaux principaux , et six cents - vingt bureaux particuliers . V. « Les brigades , au nombre ...
dédiées à la nation et au district des Petits Augustins. royaume , seront au nombre de sept cent quatorze ; sa- voir , quatre - vingt - quatorze bureaux principaux , et six cents - vingt bureaux particuliers . V. « Les brigades , au nombre ...
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... nombre des administrateurs sera de douze : is seront tenus de résider à Paris , et de tenir des as- semblées pour l'expédition des affaires de la régie . Ils endront registre de leurs délibérations , qui seront signées des membres ...
... nombre des administrateurs sera de douze : is seront tenus de résider à Paris , et de tenir des as- semblées pour l'expédition des affaires de la régie . Ils endront registre de leurs délibérations , qui seront signées des membres ...
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... nombre d'années ; si c'est une femme ou une fille qui est convaincue de s'être rendue coupable desdits crimes , ladite femme ou file sera con- damnée pour le même nombre d'année à la peine de ré- clusion dans la maison de force . IX ...
... nombre d'années ; si c'est une femme ou une fille qui est convaincue de s'être rendue coupable desdits crimes , ladite femme ou file sera con- damnée pour le même nombre d'année à la peine de ré- clusion dans la maison de force . IX ...
Contenido
ADRESSE de la société des amis des noirs à las | 88 |
intentées contre eux nº 96 | 258 |
Ambassadeurs des n 92 p 21 Ce quils étoient | |
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Términos y frases comunes
agens années de chaîne aristocrates articles assemblées assignats aura auroient auront Avignon avoient avoit bataillon bureaux Busot caisse ci-devant citoyens civile colonies comité de constitution commandant commissaires condamné corps administratifs corps législatif coupable cret crime déclaration délibérer départemens département députés despotisme directoire discussion district électeurs étoient étoit Fayette fonctions garde nationale gendarmerie nationale général gens de couleur grace grade guerre hommes idem jour juges justice l'article l'assem l'assemblée nationale l'état législature lesdits lettre liberté libre loix Louis XVI maison membres Mennecy ment militaires ministre Montmorin municipalité n'étoit nation officiers ordres patrie patriotes peine de mort personne pétition peuple place porte pourroient pourront pouvoir exécutif premier préposés présent décret prêtres PRUDHOMME public publique receveurs régiment représentans révolution rois ront royale royaume Séance sections sera puni serment seroient seront tenus service seul sieur soldats sureté tion Tolosan toyens trésor public tribunal troupes de ligne Tuileries VIII