Révolutions de Paris: dédiées à la nation et au district des Petits Augustins, Volumen8;Volumen9,Temas92-104Impr. des Révolutions, 1791 |
Dentro del libro
Resultados 1-3 de 86
Página 143
... mois de chaque quartier , soit par les revenus ordinaires de l'état , soit par la caisse de l'extraordinaire , en vertu des décrets de l'assemblée nationale . IV . « D'après l'état des recettes ordinaires , qui seront effectuées mois par ...
... mois de chaque quartier , soit par les revenus ordinaires de l'état , soit par la caisse de l'extraordinaire , en vertu des décrets de l'assemblée nationale . IV . « D'après l'état des recettes ordinaires , qui seront effectuées mois par ...
Página 413
... mois de mars ; et on ne procédera qu'en l'année 1793 à la réélection ou au rempla cement de ceux qui sont actuellement en exercice . XV . « A l'exception de la ville de Paris , exception qui pourra être étendue par les directoires de ...
... mois de mars ; et on ne procédera qu'en l'année 1793 à la réélection ou au rempla cement de ceux qui sont actuellement en exercice . XV . « A l'exception de la ville de Paris , exception qui pourra être étendue par les directoires de ...
Página 567
... mois en mois , les sommes indiquées en l'article premier du présent décret , dans les caisses des receveurs des districts dans l'enceinte desquels se feront ces travaux . VIII . « Ces travaux , donnés à l'entreprise par adjudications au ...
... mois en mois , les sommes indiquées en l'article premier du présent décret , dans les caisses des receveurs des districts dans l'enceinte desquels se feront ces travaux . VIII . « Ces travaux , donnés à l'entreprise par adjudications au ...
Contenido
ADRESSE DRESSE de la société des amis des noirs à las | 88 |
tionale et preuves de la fausseté des accusations | 258 |
Ambassadeurs des n 92 p 21 Ce quils étoient | |
Otras ediciones - Ver todas
Términos y frases comunes
administratifs années arrêté articles assemblées aura auront avoit charge chef chose citoyens comité commandant commune compte corps corps législatif coupable cour crime d'être déclaration décret demande département députés dernier dire district doit donner doute effet employés état étoit exécutif fera fonctions force forme garde nationale général gens guerre hommes idem jour juges jusqu'à l'assemblée nationale l'autre l'état l'ordre laisser lesdits lettre liberté libre lieu livres loix Louis Louis XVI mains maison manière membres ment militaires ministre mois mort moyens municipalité n'en n'ont nation nombre nommé nouvelle officiers ordres particuliers passer patriotes payer peine pendant personne peuple place porte pourra pourront pouvoir premier présent pris projet public publique puni qu'à qu'un rapport régiment rendre reste révolution rien rois s'est s'il Séance sections sera serment seront service servir seul sieur société soldats sommes sort suite suivant tête tion titre traitement tribunal trouve vérité