Révolutions de Paris: dédiées à la nation et au district des Petits Augustins, Volumen8;Volumen9,Temas92-104Impr. des Révolutions, 1791 |
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... état général de toutes les sommes qui y ont été versées avant le premier janvier 1791 , provenant tant des recettes ordinaires , que des emprunts , des dons patriotiques , de la contribution patriotique , de la caisse de l ...
... état général de toutes les sommes qui y ont été versées avant le premier janvier 1791 , provenant tant des recettes ordinaires , que des emprunts , des dons patriotiques , de la contribution patriotique , de la caisse de l ...
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... état de tous ceux qui se seront fait inscrire . HI « Les volontaires ne pourront se rassembler , ni nommer leurs officiers , que lorsque les besoins de l'état l'exigeront , et d'aprés les ordres du roi adressés aux directoires , en ...
... état de tous ceux qui se seront fait inscrire . HI « Les volontaires ne pourront se rassembler , ni nommer leurs officiers , que lorsque les besoins de l'état l'exigeront , et d'aprés les ordres du roi adressés aux directoires , en ...
Página 629
... état de guerre , les officiers civils ne cesseront pas d'étre chargés de l'ordre et de la police intérieure , mais ils pourront être requis par le commandant militaire de se prêter aux mesures d'ordre et de police qui intéresseront la ...
... état de guerre , les officiers civils ne cesseront pas d'étre chargés de l'ordre et de la police intérieure , mais ils pourront être requis par le commandant militaire de se prêter aux mesures d'ordre et de police qui intéresseront la ...
Contenido
ADRESSE DRESSE de la société des amis des noirs à las | 88 |
tionale et preuves de la fausseté des accusations | 258 |
Ambassadeurs des n 92 p 21 Ce quils étoient | |
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Términos y frases comunes
administratifs années arrêté articles assemblées aura auront avoit charge chef chose citoyens comité commandant commune compte corps corps législatif coupable cour crime d'être déclaration décret demande département députés dernier dire district doit donner doute effet employés état étoit exécutif fera fonctions force forme garde nationale général gens guerre hommes idem jour juges jusqu'à l'assemblée nationale l'autre l'état l'ordre laisser lesdits lettre liberté libre lieu livres loix Louis Louis XVI mains maison manière membres ment militaires ministre mois mort moyens municipalité n'en n'ont nation nombre nommé nouvelle officiers ordres particuliers passer patriotes payer peine pendant personne peuple place porte pourra pourront pouvoir premier présent pris projet public publique puni qu'à qu'un rapport régiment rendre reste révolution rien rois s'est s'il Séance sections sera serment seront service servir seul sieur société soldats sommes sort suite suivant tête tion titre traitement tribunal trouve vérité