Révolutions de Paris: dédiées à la nation et au district des Petits Augustins, Volumen8;Volumen9,Temas92-104Impr. des Révolutions, 1791 |
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... cret a éprouvé de grandes difficultés ; enfin , après une nouvelle rédaction de M. Chapelier , il a été adopté en ces termes : 1 « L'assemblée nationale déclare que les officiers , sous- officiers et soldats de toutes les armes , hors ...
... cret a éprouvé de grandes difficultés ; enfin , après une nouvelle rédaction de M. Chapelier , il a été adopté en ces termes : 1 « L'assemblée nationale déclare que les officiers , sous- officiers et soldats de toutes les armes , hors ...
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... pour oratoires ou chapelles de secours , par décret de l'assemblée nationale , seront vendus , après le dé- cret de suppression de la paroisse ou succursale , dans No. 96 . G 1 la même forme et aux mêmes conditions que les ( 261 )
... pour oratoires ou chapelles de secours , par décret de l'assemblée nationale , seront vendus , après le dé- cret de suppression de la paroisse ou succursale , dans No. 96 . G 1 la même forme et aux mêmes conditions que les ( 261 )
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... cret particulier . « Les régisseurs généraux dans chaque régie , seront choisis et nommés par le roi , entre les employés du grade immédiatement inférieur , ayant au moins cinq années d'exercice dans ce grade . « Les employés du grade ...
... cret particulier . « Les régisseurs généraux dans chaque régie , seront choisis et nommés par le roi , entre les employés du grade immédiatement inférieur , ayant au moins cinq années d'exercice dans ce grade . « Les employés du grade ...
Contenido
ADRESSE de la société des amis des noirs à las | 88 |
intentées contre eux nº 96 | 258 |
Ambassadeurs des n 92 p 21 Ce quils étoient | |
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Términos y frases comunes
agens années de chaîne aristocrates articles assemblées assignats aura auroient auront Avignon avoient avoit bataillon bureaux Busot caisse ci-devant citoyens civile colonies comité de constitution commandant commissaires condamné corps administratifs corps législatif coupable cret crime déclaration délibérer départemens département députés despotisme directoire discussion district électeurs étoient étoit Fayette fonctions garde nationale gendarmerie nationale général gens de couleur grace grade guerre hommes idem jour juges justice l'article l'assem l'assemblée nationale l'état législature lesdits lettre liberté libre loix Louis XVI maison membres Mennecy ment militaires ministre Montmorin municipalité n'étoit nation officiers ordres patrie patriotes peine de mort personne pétition peuple place porte pourroient pourront pouvoir exécutif premier préposés présent décret prêtres PRUDHOMME public publique receveurs régiment représentans révolution rois ront royale royaume Séance sections sera puni serment seroient seront tenus service seul sieur soldats sureté tion Tolosan toyens trésor public tribunal troupes de ligne Tuileries VIII