Révolutions de Paris: dédiées à la nation et au district des Petits Augustins, Volumen8;Volumen9,Temas92-104Impr. des Révolutions, 1791 |
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... auront fait trois années de service se retireront , et seront remplacés par un nombre égal de jeunes gens reçus au concours . VII . « Les concours établis pour parvenir au grade d'officier , seront ouverts à tous les navigateurs qui auront ...
... auront fait trois années de service se retireront , et seront remplacés par un nombre égal de jeunes gens reçus au concours . VII . « Les concours établis pour parvenir au grade d'officier , seront ouverts à tous les navigateurs qui auront ...
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... auront obtenu , et de ses appointemens ; mais ils ne pourront le conserver qu'autant qu'ils auront été confirmés par le roi . Ces avancemens seront comptés parmi ceux laissés au choix du roi . VIII . « Les remplacemens par ordre d ...
... auront obtenu , et de ses appointemens ; mais ils ne pourront le conserver qu'autant qu'ils auront été confirmés par le roi . Ces avancemens seront comptés parmi ceux laissés au choix du roi . VIII . « Les remplacemens par ordre d ...
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... auront le grade d'enseigne , et conserveront les appointemens dont ils jouissent , jusqu'à ce qu'ils soient faits enseignes entretenus . XXIV . « Les maîtres - pilotes entretenus auront le titre et le brevet d'enreigne non entretenu ...
... auront le grade d'enseigne , et conserveront les appointemens dont ils jouissent , jusqu'à ce qu'ils soient faits enseignes entretenus . XXIV . « Les maîtres - pilotes entretenus auront le titre et le brevet d'enreigne non entretenu ...
Contenido
ADRESSE DRESSE de la société des amis des noirs à las | 88 |
tionale et preuves de la fausseté des accusations | 258 |
Ambassadeurs des n 92 p 21 Ce quils étoient | |
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Términos y frases comunes
administratifs années arrêté articles assemblées aura auront avoit charge chef chose citoyens comité commandant commune compte corps corps législatif coupable cour crime d'être déclaration décret demande département députés dernier dire district doit donner doute effet employés état étoit exécutif fera fonctions force forme garde nationale général gens guerre hommes idem jour juges jusqu'à l'assemblée nationale l'autre l'état l'ordre laisser lesdits lettre liberté libre lieu livres loix Louis Louis XVI mains maison manière membres ment militaires ministre mois mort moyens municipalité n'en n'ont nation nombre nommé nouvelle officiers ordres particuliers passer patriotes payer peine pendant personne peuple place porte pourra pourront pouvoir premier présent pris projet public publique puni qu'à qu'un rapport régiment rendre reste révolution rien rois s'est s'il Séance sections sera serment seront service servir seul sieur société soldats sommes sort suite suivant tête tion titre traitement tribunal trouve vérité