Revue politique et parlementaire, Temas878-883Marcel Fournier, Fernand Faure (i.e. André Bertrand Pierre Fernand) A. Colin, 1979 |
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... Général , voir René Dosière et Jean Mastias , Mieux connaître le Conseil Général , Éditions Ouvrières , 1978 et Jean Bourdon , Le Conseil Général , La Documentation Française , 4492 , 5 décembre 1978 . ( 2 ) Et l'analyse des cantonales ...
... Général , voir René Dosière et Jean Mastias , Mieux connaître le Conseil Général , Éditions Ouvrières , 1978 et Jean Bourdon , Le Conseil Général , La Documentation Française , 4492 , 5 décembre 1978 . ( 2 ) Et l'analyse des cantonales ...
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... Général de la Sécurité Sociale ( 9 ) qui déclarait « des centaines de milliards sont désormais consacrés à la santé ... Ce sont les médecins qui , pour la plus grande part , en fixent le montant et en déterminent l'emploi » . - et en ...
... Général de la Sécurité Sociale ( 9 ) qui déclarait « des centaines de milliards sont désormais consacrés à la santé ... Ce sont les médecins qui , pour la plus grande part , en fixent le montant et en déterminent l'emploi » . - et en ...
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... général . Pour nous conformer au projet de loi sur le développement des respon- sabilités locales , nous avons retenu le seuil de 100 000 habitants pour la limite des grandes villes , au - delà duquel il est en effet prévu que les ...
... général . Pour nous conformer au projet de loi sur le développement des respon- sabilités locales , nous avons retenu le seuil de 100 000 habitants pour la limite des grandes villes , au - delà duquel il est en effet prévu que les ...
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