Revue politique et parlementaire, Temas878-883Marcel Fournier, Fernand Faure (i.e. André Bertrand Pierre Fernand) A. Colin, 1979 |
Dentro del libro
Resultados 1-3 de 6
Página 84
... Joël Le Theule , a rappelé que le taux des subventions de l'État à la onstruction artisanale des bateaux de pêche avait été porté de 15 à 25 % Cotamment pour les jeunes artisans . Le plan de relance de la pêche mis en place 84 MÉMENTO ...
... Joël Le Theule , a rappelé que le taux des subventions de l'État à la onstruction artisanale des bateaux de pêche avait été porté de 15 à 25 % Cotamment pour les jeunes artisans . Le plan de relance de la pêche mis en place 84 MÉMENTO ...
Página 85
... le Gouvernement pour y remédier . M. Joël Le Theule , Ministre des Transports , a précisé que le Parlement avait , par une loi , limité les poursuites à l'égard des navires pollueurs pour les nuisances provoquées dans les eaux ...
... le Gouvernement pour y remédier . M. Joël Le Theule , Ministre des Transports , a précisé que le Parlement avait , par une loi , limité les poursuites à l'égard des navires pollueurs pour les nuisances provoquées dans les eaux ...
Página 82
... les interventions des différents rapporteurs qui ont indiqué que la commission avait donné un avis favorable à l'adoption des crédits , M. Joël Le Theule , Ministre des Transports ( R.P.R. ) a décrit le projet de budget pour 1980 dans ...
... les interventions des différents rapporteurs qui ont indiqué que la commission avait donné un avis favorable à l'adoption des crédits , M. Joël Le Theule , Ministre des Transports ( R.P.R. ) a décrit le projet de budget pour 1980 dans ...
Otras ediciones - Ver todas
Términos y frases comunes
actuelle administratif Aldo Moro Alfred Sauvy Avenue Gourgaud Banques cadre candidats cantonales Chine collectivités locales Commission communautaire Communautés Européennes communes comptes à vue Conseil consommation constitue contrôle crédits croissance cumul débat décision défense démocratie développement directe écologistes économique Edgard Pisani électorale élus entreprises États-Unis financiers française gauche général globale gouvernement groupe Hélène Carrère d'Encausse Henri Guitton idéologique industrielle internationale islamique Jean-Luc Parodi Joël Le Theule juridique l'Assemblée l'économie l'élection l'État l'Europe l'industrie l'Islam l'Union Soviétique l'urbanisme législatives libéral limite lobbies majorité mandats Melun-Sénart ment mesure milliards millions en comptes Ministre monde mondiale monétaire monnaie Moro moyens musulman nationale niveau nucléaire Olivier Giscard d'Estaing Parlement européen pays pétrole plan politique pouvoir précisé Président présidentielle presse problème production projet de loi public publique question Rambouillet rapport réforme régime régional relations République résultats scrutin secteur sera seulement situation Société souveraineté parlementaire système taux techniques texte tion urbaine vote