Tables analytiques des Annales de la Chambre des députésla Chambre des députés, 1939 |
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... suiv . ) . BEAUGRAND ( M. KLEBER ) [ Loir - et - Cher ] . Prend part à la discussion du projet de loi portant fixation du Budget général de l'Exercice 1939 ( Agriculture , chap . 64 : Son amendement [ Abus des subventions accor- dées ...
... suiv . ) . BEAUGRAND ( M. KLEBER ) [ Loir - et - Cher ] . Prend part à la discussion du projet de loi portant fixation du Budget général de l'Exercice 1939 ( Agriculture , chap . 64 : Son amendement [ Abus des subventions accor- dées ...
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... suiv . , p . 1723 ) ; du projet de loi tendant à simplifier la procédure de vote du projet suiv . ) ; instituée au sujet des propositions de Budget de l'Exercice 1939 ( p . 1760 et de la conférence des présidents de groupes sur l ...
... suiv . , p . 1723 ) ; du projet de loi tendant à simplifier la procédure de vote du projet suiv . ) ; instituée au sujet des propositions de Budget de l'Exercice 1939 ( p . 1760 et de la conférence des présidents de groupes sur l ...
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... suiv . Loi de finances , art . 52 ter : Taxes à percevoir sur les meuniers et bou- langers échangistes qui reçoivent du blé t . unique , p . 2219 ) ; Sont. TAXE SUR LA CIRCULATION DES PRO- DUITS , VOY . BUDGET GÉNÉRAL DE L'ETAT ...
... suiv . Loi de finances , art . 52 ter : Taxes à percevoir sur les meuniers et bou- langers échangistes qui reçoivent du blé t . unique , p . 2219 ) ; Sont. TAXE SUR LA CIRCULATION DES PRO- DUITS , VOY . BUDGET GÉNÉRAL DE L'ETAT ...
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Términos y frases comunes
31 décembre Accord Adoption ibid agricoles Agriculture allocations Amendement présenté Anciens application avril blé BUDGET GÉNÉRAL caisse cembre Chambre chap cice coloniale combattants Commerce commerciales communes Conseil conventions crédit du chapitre crédits Demande d'interpellation discussion du projet discussion générale Education nationale entendu étrangères Exercice Exposé des motifs familles fixation du Budget François GÉNÉRAL DE L'ETAT général de l'Exercice générale du Gouvernement Gouvernement grève guerre Interpellation y relative interpeller Jean juin Justice l'art Loi de finances loi portant fixation loi tendant Louis mande Marine ment mesures militaires Ministre modifié motifs et texte nationale nécessité novembre Observations octobre ouvriers Paul pensions personnel Pierre politique générale pré Prend Président pris produits projet de loi quater Rapport Rapporteur réduire le crédit relatif René Renvoi retire Retrait de l'amendement retraite Santé publique Sénat sentée services sion Situation sociales suiv sujet taxe tendant à réduire tion traitements Travail Travaux publics unique vote