Tables analytiques des Annales de la Chambre des députésla Chambre des députés, 1939 |
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... la suite de la mobilisation de septembre soldes des sous - officiers et officiers ( p . ( ibid . ) ; les 1931 ) ; Retrait de l'amendement ( ibid . ) : Amendement présenté par M. Alexis Wiltzer , tendant à réduire le crédit du chapitre ...
... la suite de la mobilisation de septembre soldes des sous - officiers et officiers ( p . ( ibid . ) ; les 1931 ) ; Retrait de l'amendement ( ibid . ) : Amendement présenté par M. Alexis Wiltzer , tendant à réduire le crédit du chapitre ...
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... la pro- pagande de l'étranger en France ( ibid . ) ; Amendement présenté par M. Frango's Billoux , tendant à réduire le crédit du chapitre 9 , relatif au matériel et au fonc- tionnement de l'administration centrale ( p . 1939 ) ...
... la pro- pagande de l'étranger en France ( ibid . ) ; Amendement présenté par M. Frango's Billoux , tendant à réduire le crédit du chapitre 9 , relatif au matériel et au fonc- tionnement de l'administration centrale ( p . 1939 ) ...
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... le premier à réduire , le deuxième à suppri- mer le crédit du chapitie 97 ... réduire le crédit du chapitre 102 , relatif aux subventions annuelles aux dé ... les prolongées ( p . 2020 ) ; les nouveaux TABLE ANALYTIQUE 11.
... le premier à réduire , le deuxième à suppri- mer le crédit du chapitie 97 ... réduire le crédit du chapitre 102 , relatif aux subventions annuelles aux dé ... les prolongées ( p . 2020 ) ; les nouveaux TABLE ANALYTIQUE 11.
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Términos y frases comunes
15 décembre 1938 et approbation 1939 Agriculture 20 décembre 31 décembre Accord de Munich Adoption 15 décembre Adoption 31 Adoption ibid agricoles Agriculture allocations Amendement présenté approbation de décrets Armand Dupuis BUDGET GÉNÉ BUDGET GÉNÉRAL caisse cation cembre cice Commerce Commission des douanes crédit du chapitre décrets-lois Demande d'interpellation présentée discussion du projet Discussion générale Education nationale Exercice Exposé des motifs fixation du Budget GÉNÉRAL DE L'ETAT général de l'Exer général de l'Exercice générale du Gouvernement Interpellation y relative Jammy Schmidt jet de loi l'amendement ibid Loi de finances loi du 30 loi modifié loi portant fixation loi tendant Louis Marin ment Ministre motifs et texte Observations ouverture et annulation politique générale Prend projet de loi qualité de Rapporteur radiodiffusion RAL DE L'ETAT ratifier le décret réduire le crédit Retrait de l'amendement Sénat Loi sujet taxe tendant à ratifier tendant à réduire terpellation texte du projet Travail unique