Tables analytiques des Annales de la Chambre des députésla Chambre des députés, 1939 |
Dentro del libro
Resultados 1-3 de 9
Página 9
... réduire le crédit du chapitre 32 , relatif aux services et établissements de la direc- tion technique et industrielle ( p . 1922 ) ; Observations concernant les sanctions prises dans certains établissements de l'aéronautique à la suite ...
... réduire le crédit du chapitre 32 , relatif aux services et établissements de la direc- tion technique et industrielle ( p . 1922 ) ; Observations concernant les sanctions prises dans certains établissements de l'aéronautique à la suite ...
Página 10
... réduire le crédit du chapitre 9 , relatif au matériel et au fonc- tionnement de l'administration centrale ( p . 1939 ) ; Observations concernant les prétentions de l'Italie Mussolinienne sur certains territoires français ( ibid ...
... réduire le crédit du chapitre 9 , relatif au matériel et au fonc- tionnement de l'administration centrale ( p . 1939 ) ; Observations concernant les prétentions de l'Italie Mussolinienne sur certains territoires français ( ibid ...
Página 11
... réduire le crédit du chapitre 102 . relatif aux subventions annuelles aux dé- partements et aux communes pour l'exploi - migrants ( ibid . ) ; l'institut des maladies tation des services publics réguliers de transport par automobile ( p ...
... réduire le crédit du chapitre 102 . relatif aux subventions annuelles aux dé- partements et aux communes pour l'exploi - migrants ( ibid . ) ; l'institut des maladies tation des services publics réguliers de transport par automobile ( p ...
Otras ediciones - Ver todas
Términos y frases comunes
15 décembre 1938 et approbation 1939 Agriculture 20 décembre 31 décembre Accord de Munich Adoption 15 décembre Adoption 31 Adoption ibid agricoles Agriculture allocations Amendement présenté approbation de décrets Armand Dupuis BUDGET GÉNÉ BUDGET GÉNÉRAL caisse cation cembre cice Commerce Commission des douanes crédit du chapitre décrets-lois Demande d'interpellation présentée discussion du projet Discussion générale Education nationale Exercice Exposé des motifs fixation du Budget GÉNÉRAL DE L'ETAT général de l'Exer général de l'Exercice générale du Gouvernement Interpellation y relative Jammy Schmidt jet de loi l'amendement ibid Loi de finances loi du 30 loi modifié loi portant fixation loi tendant Louis Marin ment Ministre motifs et texte Observations ouverture et annulation politique générale Prend projet de loi qualité de Rapporteur radiodiffusion RAL DE L'ETAT ratifier le décret réduire le crédit Retrait de l'amendement Sénat Loi sujet taxe tendant à ratifier tendant à réduire terpellation texte du projet Travail unique