Tables analytiques des Annales de la Chambre des députésla Chambre des députés, 1939 |
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... pré- senté par M. René Burtin , tendant à ré- duire le crédit du chapitre 30 , relatif à L'alimentation de la troupe ( ibid . ) ; Obser- vations concernant : la prime d'alimenta- tion ( ibid . ) ; la nécessité d'accorder une permission ...
... pré- senté par M. René Burtin , tendant à ré- duire le crédit du chapitre 30 , relatif à L'alimentation de la troupe ( ibid . ) ; Obser- vations concernant : la prime d'alimenta- tion ( ibid . ) ; la nécessité d'accorder une permission ...
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... Pré- sentation au Sénat [ 20 décembre 1938 ] ( I. , n ° { 14 ) . 2 pellation y relative , voy . INTERPELLATIONS , FABRICATIONS. Renvoi à la Commission des douanes et des conventions commerciales . Rapport par M. Armand Dupuis [ 13 avril ...
... Pré- sentation au Sénat [ 20 décembre 1938 ] ( I. , n ° { 14 ) . 2 pellation y relative , voy . INTERPELLATIONS , FABRICATIONS. Renvoi à la Commission des douanes et des conventions commerciales . Rapport par M. Armand Dupuis [ 13 avril ...
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... pré- sentée à ce sujet par M. Jean Montigny [ 4 octobre 1938 ] ( A. , 1re S. E. , t . unique , p . 1555 ) . 546 -- -- Politique étrangère du Gouverne- ment . Demande d'interpellation pré- sentée à ce sujet par M. Deschizeaux [ 4 octobre ...
... pré- sentée à ce sujet par M. Jean Montigny [ 4 octobre 1938 ] ( A. , 1re S. E. , t . unique , p . 1555 ) . 546 -- -- Politique étrangère du Gouverne- ment . Demande d'interpellation pré- sentée à ce sujet par M. Deschizeaux [ 4 octobre ...
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Términos y frases comunes
31 décembre Accord Adoption ibid agricoles Agriculture allocations Amendement présenté Anciens application avril blé BUDGET GÉNÉRAL caisse cembre Chambre chap cice coloniale combattants Commerce commerciales communes Conseil conventions crédit du chapitre crédits Demande d'interpellation discussion du projet discussion générale Education nationale entendu étrangères Exercice Exposé des motifs familles fixation du Budget François GÉNÉRAL DE L'ETAT général de l'Exercice générale du Gouvernement Gouvernement grève guerre Interpellation y relative interpeller Jean juin Justice l'art Loi de finances loi portant fixation loi tendant Louis mande Marine ment mesures militaires Ministre modifié motifs et texte nationale nécessité novembre Observations octobre ouvriers Paul pensions personnel Pierre politique générale pré Prend Président pris produits projet de loi quater Rapport Rapporteur réduire le crédit relatif René Renvoi retire Retrait de l'amendement retraite Santé publique Sénat sentée services sion Situation sociales suiv sujet taxe tendant à réduire tion traitements Travail Travaux publics unique vote