Tables analytiques des Annales de la Chambre des députésla Chambre des députés, 1939 |
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... modifié par le Sénat , por- tant fixation du Budget général de l'Exer- eice 1939 ( Discussion générale , p . 2247 ) . AVELINE ( M. JOSEPH ) [ Orne ] . Prend part à la discussion : projet de loi portant fixation du Budget général de l ...
... modifié par le Sénat , por- tant fixation du Budget général de l'Exer- eice 1939 ( Discussion générale , p . 2247 ) . AVELINE ( M. JOSEPH ) [ Orne ] . Prend part à la discussion : projet de loi portant fixation du Budget général de l ...
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... modifié par le Sénat ( Discussion générale , p . 2246 Education nationale : Création d'une classe nouvelle dans les lycées et collèges de gar- çons , dans les lycées et collèges de jeunes filles , p . 2268 ; Conditions d'établissement d ...
... modifié par le Sénat ( Discussion générale , p . 2246 Education nationale : Création d'une classe nouvelle dans les lycées et collèges de gar- çons , dans les lycées et collèges de jeunes filles , p . 2268 ; Conditions d'établissement d ...
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... modifié le régime douanier des segments de piston [ 30 no- vembre 1937 ) ( I. , no 3165 ; an . , S. E. , p . 127 ) . Renvoi à la Commission des doua- nes et des conventions commerciales . Rap- port par M. Emile Taudière [ 9 juin 1938 ] ...
... modifié le régime douanier des segments de piston [ 30 no- vembre 1937 ) ( I. , no 3165 ; an . , S. E. , p . 127 ) . Renvoi à la Commission des doua- nes et des conventions commerciales . Rap- port par M. Emile Taudière [ 9 juin 1938 ] ...
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Términos y frases comunes
15 décembre 1938 et approbation 1939 Agriculture 20 décembre 31 décembre Accord de Munich Adoption 15 décembre Adoption 31 Adoption ibid agricoles Agriculture allocations Amendement présenté approbation de décrets Armand Dupuis BUDGET GÉNÉ BUDGET GÉNÉRAL caisse cation cembre cice Commerce Commission des douanes crédit du chapitre décrets-lois Demande d'interpellation présentée discussion du projet Discussion générale Education nationale Exercice Exposé des motifs fixation du Budget GÉNÉRAL DE L'ETAT général de l'Exer général de l'Exercice générale du Gouvernement Interpellation y relative Jammy Schmidt jet de loi l'amendement ibid Loi de finances loi du 30 loi modifié loi portant fixation loi tendant Louis Marin ment Ministre motifs et texte Observations ouverture et annulation politique générale Prend projet de loi qualité de Rapporteur radiodiffusion RAL DE L'ETAT ratifier le décret réduire le crédit Retrait de l'amendement Sénat Loi sujet taxe tendant à ratifier tendant à réduire terpellation texte du projet Travail unique