Tables analytiques des Annales de la Chambre des députésla Chambre des députés, 1939 |
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... entendu dans la discussion du projet de loi portant ou- verture et annulation de crédits sur l'Exer- cice 1938 et approbation de décrets pris en application de la loi du 30 avril 1921. ( Dis- cussion générale , A. , 2o S. E. de 1938 ; t ...
... entendu dans la discussion du projet de loi portant ou- verture et annulation de crédits sur l'Exer- cice 1938 et approbation de décrets pris en application de la loi du 30 avril 1921. ( Dis- cussion générale , A. , 2o S. E. de 1938 ; t ...
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... entendu dans la discussion du projet de loi portant fixation du Budget général de l'Exercice 1939 ( Présidence du Conseil et services d'Alsace et de Lorraine , A. , 2o S. E. de 1938 ; t . unique , p . 1891 ; Construction d'une nou ...
... entendu dans la discussion du projet de loi portant fixation du Budget général de l'Exercice 1939 ( Présidence du Conseil et services d'Alsace et de Lorraine , A. , 2o S. E. de 1938 ; t . unique , p . 1891 ; Construction d'une nou ...
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... entendu dans général de l'Exercice 1939 ( Loi de fi- nances : Discussion générale , p . 2064 et suiv . Art . 2 ter : Son amendement visant la tare sur la circulation des produits , p . 2109. Ses explications de vote sur l'en- semble au ...
... entendu dans général de l'Exercice 1939 ( Loi de fi- nances : Discussion générale , p . 2064 et suiv . Art . 2 ter : Son amendement visant la tare sur la circulation des produits , p . 2109. Ses explications de vote sur l'en- semble au ...
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Términos y frases comunes
31 décembre Accord Adoption ibid agricoles Agriculture allocations Amendement présenté Anciens application avril blé BUDGET GÉNÉRAL caisse cembre Chambre chap cice coloniale combattants Commerce commerciales communes Conseil conventions crédit du chapitre crédits Demande d'interpellation discussion du projet discussion générale Education nationale entendu étrangères Exercice Exposé des motifs familles fixation du Budget François GÉNÉRAL DE L'ETAT général de l'Exercice générale du Gouvernement Gouvernement grève guerre Interpellation y relative interpeller Jean juin Justice l'art Loi de finances loi portant fixation loi tendant Louis mande Marine ment mesures militaires Ministre modifié motifs et texte nationale nécessité novembre Observations octobre ouvriers Paul pensions personnel Pierre politique générale pré Prend Président pris produits projet de loi quater Rapport Rapporteur réduire le crédit relatif René Renvoi retire Retrait de l'amendement retraite Santé publique Sénat sentée services sion Situation sociales suiv sujet taxe tendant à réduire tion traitements Travail Travaux publics unique vote