Tables analytiques des Annales de la Chambre des députésla Chambre des députés, 1939 |
Dentro del libro
Resultados 1-3 de 27
Página 5
... blé , F. 2260 ; Réduction de la quantité de blé sur laquelle peut porter la faculté d'échange , p . 2260 ) . - Prend BIBIZ ( M. MAXENCE ) [ Dordogne ] . part à la discussion du projet de loi por- tant approbation : 1 ° du traité d ...
... blé , F. 2260 ; Réduction de la quantité de blé sur laquelle peut porter la faculté d'échange , p . 2260 ) . - Prend BIBIZ ( M. MAXENCE ) [ Dordogne ] . part à la discussion du projet de loi por- tant approbation : 1 ° du traité d ...
Página 9
... blé ( ibid . ) ; la distillation ( ibid . ) ; la dé- naturation ( ibid . ) ; l'exportation ( ibid . ) l'harmonie des productions coloniales et métropolitaines ( ibid . ) ; la résorption des excédents de blé ( ibid . ) ; Nouvel amende ...
... blé ( ibid . ) ; la distillation ( ibid . ) ; la dé- naturation ( ibid . ) ; l'exportation ( ibid . ) l'harmonie des productions coloniales et métropolitaines ( ibid . ) ; la résorption des excédents de blé ( ibid . ) ; Nouvel amende ...
Página 32
... blé pour Vannée 1938-1939 ; 2 ° Complications chif frées auxquelles se livre l'office du blé et majorité exorbitante du droit commun des trois quarts , instaurée pour tenir en échec les producteurs ; 3 ° Fait que les pro- ducteurs de ...
... blé pour Vannée 1938-1939 ; 2 ° Complications chif frées auxquelles se livre l'office du blé et majorité exorbitante du droit commun des trois quarts , instaurée pour tenir en échec les producteurs ; 3 ° Fait que les pro- ducteurs de ...
Otras ediciones - Ver todas
Términos y frases comunes
15 décembre 1938 et approbation 1939 Agriculture 20 décembre 31 décembre Accord de Munich Adoption 15 décembre Adoption 31 Adoption ibid agricoles Agriculture allocations Amendement présenté approbation de décrets Armand Dupuis BUDGET GÉNÉ BUDGET GÉNÉRAL caisse cation cembre cice Commerce Commission des douanes crédit du chapitre décrets-lois Demande d'interpellation présentée discussion du projet Discussion générale Education nationale Exercice Exposé des motifs fixation du Budget GÉNÉRAL DE L'ETAT général de l'Exer général de l'Exercice générale du Gouvernement Interpellation y relative Jammy Schmidt jet de loi l'amendement ibid Loi de finances loi du 30 loi modifié loi portant fixation loi tendant Louis Marin ment Ministre motifs et texte Observations ouverture et annulation politique générale Prend projet de loi qualité de Rapporteur radiodiffusion RAL DE L'ETAT ratifier le décret réduire le crédit Retrait de l'amendement Sénat Loi sujet taxe tendant à ratifier tendant à réduire terpellation texte du projet Travail unique