Tables analytiques des Annales de la Chambre des députésla Chambre des députés, 1939 |
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... Travaux publics . GENTIN ( M. PIERRE - FERNAND ) [ Aube ] , Mr- nistre du Commerce . Est entendu dans général de l'Exercice 1939 ( Loi de fi- nances : Discussion générale , p . 2064 et suiv . Art . 2 ter : Son amendement visant la tare ...
... Travaux publics . GENTIN ( M. PIERRE - FERNAND ) [ Aube ] , Mr- nistre du Commerce . Est entendu dans général de l'Exercice 1939 ( Loi de fi- nances : Discussion générale , p . 2064 et suiv . Art . 2 ter : Son amendement visant la tare ...
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... Travaux publics , chap . 51 : Son amendement [ Conséquen- ces d'un changement de personnes dans la direction de la société des potasses ] , p . 1980 ; le retire , ibid . ) . MONOPOLE DES TABACS , Voy . BUDGET GÉ- NÉRAL DE L'ET ...
... Travaux publics , chap . 51 : Son amendement [ Conséquen- ces d'un changement de personnes dans la direction de la société des potasses ] , p . 1980 ; le retire , ibid . ) . MONOPOLE DES TABACS , Voy . BUDGET GÉ- NÉRAL DE L'ET ...
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... Travaux publics . Prend PHILIP ( M. ANDRÉ ) [ Rhône ] . part à la discussion : du projet de loi ten- dant à accorder au Gouvernement les pou- voirs pour réaliser de redressement im- médiat de la situation économique et fi- nancière du ...
... Travaux publics . Prend PHILIP ( M. ANDRÉ ) [ Rhône ] . part à la discussion : du projet de loi ten- dant à accorder au Gouvernement les pou- voirs pour réaliser de redressement im- médiat de la situation économique et fi- nancière du ...
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Términos y frases comunes
31 décembre Accord Adoption ibid agricoles Agriculture allocations Amendement présenté Anciens application avril blé BUDGET GÉNÉRAL caisse cembre Chambre chap cice coloniale combattants Commerce commerciales communes Conseil conventions crédit du chapitre crédits Demande d'interpellation discussion du projet discussion générale Education nationale entendu étrangères Exercice Exposé des motifs familles fixation du Budget François GÉNÉRAL DE L'ETAT général de l'Exercice générale du Gouvernement Gouvernement grève guerre Interpellation y relative interpeller Jean juin Justice l'art Loi de finances loi portant fixation loi tendant Louis mande Marine ment mesures militaires Ministre modifié motifs et texte nationale nécessité novembre Observations octobre ouvriers Paul pensions personnel Pierre politique générale pré Prend Président pris produits projet de loi quater Rapport Rapporteur réduire le crédit relatif René Renvoi retire Retrait de l'amendement retraite Santé publique Sénat sentée services sion Situation sociales suiv sujet taxe tendant à réduire tion traitements Travail Travaux publics unique vote