Tables analytiques des Annales de la Chambre des députésla Chambre des députés, 1939 |
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... Retrait de l'amendement . ( ibid . ) ; Amendements présentés : 1 ° par M. Fernand Grenier ; 2 ° par M. Taittinger , tendant à réduire le crédit du chapitre 11 , relatif aux services à l'étranger ( p . 1940 ) ; Observations concer nant ...
... Retrait de l'amendement . ( ibid . ) ; Amendements présentés : 1 ° par M. Fernand Grenier ; 2 ° par M. Taittinger , tendant à réduire le crédit du chapitre 11 , relatif aux services à l'étranger ( p . 1940 ) ; Observations concer nant ...
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... Retrait des amendements M. Fernaud Girault ; 2o par M. Emile Malon , tendant à réduire le crédit du chapitre 102 , relatif aux subventions annuelles aux dé- partements et aux communes pour l'exploi- tation des services publics réguliers ...
... Retrait des amendements M. Fernaud Girault ; 2o par M. Emile Malon , tendant à réduire le crédit du chapitre 102 , relatif aux subventions annuelles aux dé- partements et aux communes pour l'exploi- tation des services publics réguliers ...
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... Retrait des amendements ( ibid . ) ; Amende- ments présentés : 1 ° par M. Demusois ; 2 ° par M. Garchery ; 30 par M ... amendement ( ibid . ) ; Adoption du bud- get des Finances ( ibid . ) . A pris part à la discussion : M. Louis Marin ...
... Retrait des amendements ( ibid . ) ; Amende- ments présentés : 1 ° par M. Demusois ; 2 ° par M. Garchery ; 30 par M ... amendement ( ibid . ) ; Adoption du bud- get des Finances ( ibid . ) . A pris part à la discussion : M. Louis Marin ...
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Términos y frases comunes
31 décembre Accord Adoption ibid agricoles Agriculture allocations Amendement présenté Anciens application avril blé BUDGET GÉNÉRAL caisse cembre Chambre chap cice coloniale combattants Commerce commerciales communes Conseil conventions crédit du chapitre crédits Demande d'interpellation discussion du projet discussion générale Education nationale entendu étrangères Exercice Exposé des motifs familles fixation du Budget François GÉNÉRAL DE L'ETAT général de l'Exercice générale du Gouvernement Gouvernement grève guerre Interpellation y relative interpeller Jean juin Justice l'art Loi de finances loi portant fixation loi tendant Louis mande Marine ment mesures militaires Ministre modifié motifs et texte nationale nécessité novembre Observations octobre ouvriers Paul pensions personnel Pierre politique générale pré Prend Président pris produits projet de loi quater Rapport Rapporteur réduire le crédit relatif René Renvoi retire Retrait de l'amendement retraite Santé publique Sénat sentée services sion Situation sociales suiv sujet taxe tendant à réduire tion traitements Travail Travaux publics unique vote