Tables analytiques des Annales de la Chambre des députésla Chambre des députés, 1939 |
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... Rapporteur ; François de Saint - Just , Georges Cogniot , Rapporteur ; Pierre Mi- chel , Maurice Voirin , Julien Peschadour , Léon Martin , Georges Barthélemy , Rappor- teur de l'éducation physique , des sports et des loisirs ; Albert ...
... Rapporteur ; François de Saint - Just , Georges Cogniot , Rapporteur ; Pierre Mi- chel , Maurice Voirin , Julien Peschadour , Léon Martin , Georges Barthélemy , Rappor- teur de l'éducation physique , des sports et des loisirs ; Albert ...
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... Rapporteur ; Lucien Raux , Roger Vantielcke , Léon Vaur . Commerce . Discussion [ 20 décembre 1938 ] ( A. , 2 ° S. E. , t . unique , p . 2026 ) ; Sont entendus dans la discussion générale : MM . Louis Rollin , de Tinguy , Rapporteur ...
... Rapporteur ; Lucien Raux , Roger Vantielcke , Léon Vaur . Commerce . Discussion [ 20 décembre 1938 ] ( A. , 2 ° S. E. , t . unique , p . 2026 ) ; Sont entendus dans la discussion générale : MM . Louis Rollin , de Tinguy , Rapporteur ...
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... Rapporteur général : Georges Cousin , Jammy Schmidt . Rapporteur général ; Georges Cousin , de Saint - Pern , André Pringolliet , Tanguy - Pri- gent , Ernest de Framond , Fernand Claudet , Ernest de Framond , Marcel Guerret , Ernest de ...
... Rapporteur général : Georges Cousin , Jammy Schmidt . Rapporteur général ; Georges Cousin , de Saint - Pern , André Pringolliet , Tanguy - Pri- gent , Ernest de Framond , Fernand Claudet , Ernest de Framond , Marcel Guerret , Ernest de ...
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Términos y frases comunes
31 décembre Accord Adoption ibid agricoles Agriculture allocations Amendement présenté Anciens application avril blé BUDGET GÉNÉRAL caisse cembre Chambre chap cice coloniale combattants Commerce commerciales communes Conseil conventions crédit du chapitre crédits Demande d'interpellation discussion du projet discussion générale Education nationale entendu étrangères Exercice Exposé des motifs familles fixation du Budget François GÉNÉRAL DE L'ETAT général de l'Exercice générale du Gouvernement Gouvernement grève guerre Interpellation y relative interpeller Jean juin Justice l'art Loi de finances loi portant fixation loi tendant Louis mande Marine ment mesures militaires Ministre modifié motifs et texte nationale nécessité novembre Observations octobre ouvriers Paul pensions personnel Pierre politique générale pré Prend Président pris produits projet de loi quater Rapport Rapporteur réduire le crédit relatif René Renvoi retire Retrait de l'amendement retraite Santé publique Sénat sentée services sion Situation sociales suiv sujet taxe tendant à réduire tion traitements Travail Travaux publics unique vote