Tables analytiques des Annales de la Chambre des députésla Chambre des députés, 1939 |
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... Président de la Commission ? André Parmentier ; Clôture de la discussion générale ( p . 2211 ) ; Article unique : adop- tion ( ibid . ) Loi du 4 janvier 1939 ( J. O. , p . 362 ) . 6 CRISTOFOL Chap . 29 : ( M. JEAN ) [. • = CODES DU ...
... Président de la Commission ? André Parmentier ; Clôture de la discussion générale ( p . 2211 ) ; Article unique : adop- tion ( ibid . ) Loi du 4 janvier 1939 ( J. O. , p . 362 ) . 6 CRISTOFOL Chap . 29 : ( M. JEAN ) [. • = CODES DU ...
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... Président : Dépose et lit son rapport , p . 2211 ) . travail du 30 novembre , p . 1809 . COT ( M. PIERRE ) [ Savoie ] . Intervient dans le débat institué à propos de la fixa- tion de la date de discussion d'une inter- pellation sur la ...
... Président : Dépose et lit son rapport , p . 2211 ) . travail du 30 novembre , p . 1809 . COT ( M. PIERRE ) [ Savoie ] . Intervient dans le débat institué à propos de la fixa- tion de la date de discussion d'une inter- pellation sur la ...
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... Président du Conseil a prises pour meltre un terme aux extravagances verba- les du secrétaire général de la ... Président ( ibid . ) . M. FERNAND HOLLANDE ( Aisne ) [ 8 décembre 1938 ] ( A. , 2 ° S. E. , t . unique , p . 1648 ) ...
... Président du Conseil a prises pour meltre un terme aux extravagances verba- les du secrétaire général de la ... Président ( ibid . ) . M. FERNAND HOLLANDE ( Aisne ) [ 8 décembre 1938 ] ( A. , 2 ° S. E. , t . unique , p . 1648 ) ...
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Términos y frases comunes
15 décembre 1938 et approbation 1939 Agriculture 20 décembre 31 décembre Accord de Munich Adoption 15 décembre Adoption 31 Adoption ibid agricoles Agriculture allocations Amendement présenté approbation de décrets Armand Dupuis BUDGET GÉNÉ BUDGET GÉNÉRAL caisse cation cembre cice Commerce Commission des douanes crédit du chapitre décrets-lois Demande d'interpellation présentée discussion du projet Discussion générale Education nationale Exercice Exposé des motifs fixation du Budget GÉNÉRAL DE L'ETAT général de l'Exer général de l'Exercice générale du Gouvernement Interpellation y relative Jammy Schmidt jet de loi l'amendement ibid Loi de finances loi du 30 loi modifié loi portant fixation loi tendant Louis Marin ment Ministre motifs et texte Observations ouverture et annulation politique générale Prend projet de loi qualité de Rapporteur radiodiffusion RAL DE L'ETAT ratifier le décret réduire le crédit Retrait de l'amendement Sénat Loi sujet taxe tendant à ratifier tendant à réduire terpellation texte du projet Travail unique