Tables analytiques des Annales de la Chambre des députésla Chambre des députés, 1939 |
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... Président de la Commission : André Parmentier ; Clôture de la discussion générale ( p . 2211 ) ; Article unique : adop- tion ( ibid . ) Loi du 4 janvier 1939 ( J. O. , p . 362 ) . CODES DU TRAVAIL MARITIME ET DISCI- PLINAIRE , VOY ...
... Président de la Commission : André Parmentier ; Clôture de la discussion générale ( p . 2211 ) ; Article unique : adop- tion ( ibid . ) Loi du 4 janvier 1939 ( J. O. , p . 362 ) . CODES DU TRAVAIL MARITIME ET DISCI- PLINAIRE , VOY ...
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... Président ibid . ) . M. FERNAND HOLLANDE ( Aisne ) [ 8 décembre 1938 ] ( A. , 2 ° S. E. , t . unique , p . 1648 ) ; Allocution de M. Edouard Herriot , Président ( ibid . ) . De- DESCHIZEAUX ( M. LOUIS ) [ Indre ] . mande à interpeller ...
... Président ibid . ) . M. FERNAND HOLLANDE ( Aisne ) [ 8 décembre 1938 ] ( A. , 2 ° S. E. , t . unique , p . 1648 ) ; Allocution de M. Edouard Herriot , Président ( ibid . ) . De- DESCHIZEAUX ( M. LOUIS ) [ Indre ] . mande à interpeller ...
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... Président de la Chambre . Préside : la deuxième partie de la deuxième séance du 16 décembre 1938 ( A. , 2o S. E. de 1938 ; t . unique , p . 1876 ) ; la première séance du 20 décembre 1938 ( p . 1993 ) ; la séance du 21 décembre 1938 ( p ...
... Président de la Chambre . Préside : la deuxième partie de la deuxième séance du 16 décembre 1938 ( A. , 2o S. E. de 1938 ; t . unique , p . 1876 ) ; la première séance du 20 décembre 1938 ( p . 1993 ) ; la séance du 21 décembre 1938 ( p ...
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Términos y frases comunes
31 décembre Accord Adoption ibid agricoles Agriculture allocations Amendement présenté Anciens application avril blé BUDGET GÉNÉRAL caisse cembre Chambre chap cice coloniale combattants Commerce commerciales communes Conseil conventions crédit du chapitre crédits Demande d'interpellation discussion du projet discussion générale Education nationale entendu étrangères Exercice Exposé des motifs familles fixation du Budget François GÉNÉRAL DE L'ETAT général de l'Exercice générale du Gouvernement Gouvernement grève guerre Interpellation y relative interpeller Jean juin Justice l'art Loi de finances loi portant fixation loi tendant Louis mande Marine ment mesures militaires Ministre modifié motifs et texte nationale nécessité novembre Observations octobre ouvriers Paul pensions personnel Pierre politique générale pré Prend Président pris produits projet de loi quater Rapport Rapporteur réduire le crédit relatif René Renvoi retire Retrait de l'amendement retraite Santé publique Sénat sentée services sion Situation sociales suiv sujet taxe tendant à réduire tion traitements Travail Travaux publics unique vote