Tables analytiques des Annales de la Chambre des députésla Chambre des députés, 1939 |
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... marine ( ibid . ) ; Adoption au budget de la marine inilitaire ( ibid . ) . Education nationale des pensions allouées aux militaires de la gendarmerie ( ibid . ) ; Amendement , pré- senté par M. Camille Planche , tendant à reprendre le ...
... marine ( ibid . ) ; Adoption au budget de la marine inilitaire ( ibid . ) . Education nationale des pensions allouées aux militaires de la gendarmerie ( ibid . ) ; Amendement , pré- senté par M. Camille Planche , tendant à reprendre le ...
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... marine marchande . - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant fixation du Budget général de l'Exercice 1939 ( Marine marchande : Situa- tion difficile des marins , de leurs familles et des retraités , A. , 2o S. E. de ...
... marine marchande . - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant fixation du Budget général de l'Exercice 1939 ( Marine marchande : Situa- tion difficile des marins , de leurs familles et des retraités , A. , 2o S. E. de ...
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... Marine marchande : Situation de la marine marchande , p . 1949 ; Gestion du sous - secrétariat de la marine marchande en 1936 et 1937 , p . 1950 ) . NATALITE PAYSANNE , Voy . BUDGET GÉNÉ RAL DE L'ETAT , Exercice 1939 , Agriculture ...
... Marine marchande : Situation de la marine marchande , p . 1949 ; Gestion du sous - secrétariat de la marine marchande en 1936 et 1937 , p . 1950 ) . NATALITE PAYSANNE , Voy . BUDGET GÉNÉ RAL DE L'ETAT , Exercice 1939 , Agriculture ...
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Términos y frases comunes
31 décembre Accord Adoption ibid agricoles Agriculture allocations Amendement présenté Anciens application avril blé BUDGET GÉNÉRAL caisse cembre Chambre chap cice coloniale combattants Commerce commerciales communes Conseil conventions crédit du chapitre crédits Demande d'interpellation discussion du projet discussion générale Education nationale entendu étrangères Exercice Exposé des motifs familles fixation du Budget François GÉNÉRAL DE L'ETAT général de l'Exercice générale du Gouvernement Gouvernement grève guerre Interpellation y relative interpeller Jean juin Justice l'art Loi de finances loi portant fixation loi tendant Louis mande Marine ment mesures militaires Ministre modifié motifs et texte nationale nécessité novembre Observations octobre ouvriers Paul pensions personnel Pierre politique générale pré Prend Président pris produits projet de loi quater Rapport Rapporteur réduire le crédit relatif René Renvoi retire Retrait de l'amendement retraite Santé publique Sénat sentée services sion Situation sociales suiv sujet taxe tendant à réduire tion traitements Travail Travaux publics unique vote