Demain, à deux heures, séance publique : lro délibération sur le projet de loi ayant pour objet d'approuver une convention passée entre le ministre des travaux publics et la compagnie des chemins de fer de... Annales: Débats parlementaires - Página 835por France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - 1898Vista completa - Acerca de este libro
| France - 1904 - 2090 páginas
...prohibition d'exportation des armes et munitions en Chine et dans tes pays limitrophes. DÉCRET approuvant la convention passée entre le ministre des travaux publics et la compagnie des tramways de l'Est-Parisien DECKET ouvrant au ministre des finances, sur l'exercice 190.5, un crédit... | |
| Commission départementale des monuments historiques du Pas-de-Calais - 1862 - 490 páginas
...Paris à Orléans ; le second, les articles 2, 10, 12 et 18 de la convention passée le même jour, entre le Ministre des travaux publics et la compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et de Lyon à la Méditerranée. S3. — 1857. Rapport sur la question de la transformation... | |
| Commission départementale des monuments historiques du Pas-de-Calais - 1862 - 480 páginas
...Pans à Orléans ; le second, les articles 2, 10, 12 et 18 de la convention passée le même jour, entre le Ministre des travaux publics et la compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et de Lyon à la Méditerranée. K3. — 1857. Rapport sur la question de la transformation... | |
| Victor Alexis Désiré Dalloz - 1864 - 738 páginas
...juin25 aofti IHtiô; décr. 11 juin-25 août 1863, auquel sont annexés : 1° la convention passée par le ministre des travaux publics et la compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée; S» le cahitr des charges). — Détermination. 'en ce qui... | |
| Victor Alexis Désiré Dalloz - 1864 - 674 páginas
...juin25 août 18u3; décr. 11 juin-25 août 1863, auquel sont annexés : 1° la convention passée par le ministre des travaux publics et la compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée; 2« le c.ïhiir des charges). — Détermination, en ce qui... | |
| 1867 - 944 páginas
...... Contravention de grande voirie; plantations. — (laroulle.) Loi approbative des articles d'un« convention passée entre le ministre des travaux publics et la compagnie des 2413 2414 1001 1002 4 juillet Convention entre 1« mmi.-tie des travaux publics et la DATES î.108... | |
| France. Sénat - 1870 - 560 páginas
...p. 809. — Vote, t. 7, p. 8H. 26. — Projet de loi relatif à l'approbation de l'article 2 d'une convention passée entre le ministre des travaux publics et la compagnie des chemins de fer de la Vendée. Transmission, 7 juin, t. 6, p. 377. — Exposé des motifs, ibid. — Texte du projet,... | |
| J. B. DUVERGIER - 1870 - 582 páginas
...JUILLET = 4 АООТ 1870. —Décret impérial . qui approuve la convention passée, le 22 juillet 1870, entre le ministre des travaux publics et la compagnie des chemins de fer. de ta Vendée, pour la concussion du chemin de fer de Bressuire à la ligne de Tours à Bordeaux, près... | |
| France - 1871 - 406 páginas
...délais pour lei effets de commerce, 16. Dec. Approbation de la convention passée, le Sjanvier 1871, entre le ministre des travaux publics et la compagnie des chemins de fer du Nord, 18. 10 février. — Dec. Nom! nation dans la Légion d°uonneur,B. n. 673 a 675. Dec. qui... | |
| J. B. DUVERGIER - 1871 - 410 páginas
...délais pour les effets de commerce, 16. Dec. Approbation de la convention passée, le 8 janvier 1871, entre le ministre des travaux publics et la compagnie des chemins de fer du Nord, 18. 10 février. — Dec. Nomination dans la Légion d'honneur,!!, n. 673 k 675. Die. qui... | |
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