...i'Mi;-<iiii-;vr, Personne ne demandant ta parole sur la discussion générale, je consulte l'Assemblée sur la question de savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (L'Assemblée, consultée, décide qu'elle passe à la discussion des articles.) m. t,f,...

...Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?... La discussion générale est close. Je consulte la Chambre sur la question de savoir si...passer à la discussion de l'article unique du projet. (La Chambre, consultée, décide de passer à la discussion de l'article unique). M. LE PRÉSIDENT....

...demande la parole pour la discussion générale?... Je consulte le Sénat sur la question de savoir s'il entend passer à la discussion de l'article unique du projet de loi. Il n'ya pas d'opposition?... Je donne lecture de l'article unique : « Article unique. — II est ouvert...

...vicinaux ordinaires et '.l'intérêt commun. Personne no demande la parole?. . . Je consulte l'Assemblée sur la question- de savoir si elle entend passer à...discussion de l'article .unique du projet de loi. (L'Assemblée, consultée, décide qu'elle passe à la discussion de l'article.) M. le président....

...Plusieurs membres. Parlez ! parlez ! D'autres membres. A demain ! à demain ! M. LE PRÉSIDENT SCHNEIDER. Je consulte la Chambre sur la question de savoir si elle entend continuer aujourd' hui la discussion ou la renvoyer à demain. (La Chambre, consultée, décide que...

...crédit proposé. (Oui! oui! — Trèsbien ! très-bien !) M. le président. Je consulte l'Assemblée sur la question de savoir si elle entend passer à la discussion de l'article, unique du projet. (L'Assemblée , consultée , décide qu'elle passe à la discussion de l'article,) M. le président...

...de l'ordre du joui- : MM. Lure, Paris. PRÉSIDENCE DE M. MAHTEL, ( PAS-DE-CALAIS) , VICE-PRÉSIDENT. elle entend passer à la discussion de l'article unique du projet de loi. (L'Assemblée, consultée, décide qu'elle passe à la discussion de l'article.) La séance est ouverte...

...Plournoguer (Finistère). Personne ne demandant !a parole, je consulte l'Assemblée pour savoir si plie entend passer à -la discussion de L'article unique du projet de loi. (L'Assemblée, consultée, décide qu'elle passe à la discussion de l'article unique du projet.) «...

...budget. (Très-bien ! très-bien ! sur plusieurs bancs.) M. le président. Je consulte i' Assemblée sur la question de savoir si elle entend passer à la discussion de l'article unique du projec de loi. (I/ Assemblée, consultée, décide qu'elle раьас à la discussion de l'article.)...

...parole pour la discussion générale?... Personne ne demandant la parole, je consulte l'Assemblée sur la question de savoir si elle entend passer à la discussion de l'article unique dont se compose со projet de loi. (L'Assemblée, consultée, décide qu'elle à la discussion de...