Search Images Maps Play YouTube News Gmail Drive More »
Sign in
Libros Libros
" L'aîné d'orphelins de père et de mère, ou l'aîné d'orphelins de mère, dont le père est légalement déclaré absent ou interdit, 2" Le fils unique ou l'aîué des fils, ou à défaut de fils ou de gendre, le petit-fils unique ou l'aîné des petits-fils... "
Cours d'hygiène, fait à la Faculté de médecine de Paris - Página 94
por Louis Joseph Désiré Fleury - 1872
Vista completa - Acerca de este libro

Journal des avoués, ou recueil general ..., Volumen43

1832 - 482 páginas
...mètre cinquante-sii centimètres ; 2° Ceux que leurs infirmités rendront impropres au service ; 3° L'aîné d'orphelins de père et de mère ; 4°...unique ou l'aîné des fils, ou, à défaut de fils ou «Hé gendre, le petit-fils unique ou l'aîné des petits-fils d'une femme actuellement veuve, ou duo...
Vista completa - Acerca de este libro

Annales maritimes et coloniales, Volumen1

1832 - 942 páginas
...Ceux que leurs infirmités rendront impropres au service; L'aîné d'orphelins de gère et de mère; Le fils unique ou l'aîné des fils, ou , à défaut de fils ou O "1 île gendre, le petit-fils unique ou l'aine des petits-fils d'une femme actuellement veuve , ou...
Vista completa - Acerca de este libro

Bulletin des lois de la République française, Temas55-81

France - 1832 - 394 páginas
[ Lo sentimos, el contenido de esta página está restringido. ]
Vista de fragmentos - Acerca de este libro

Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français

France - 1833 - 1464 páginas
...service ; 3*. L'aîné d'orphelins de père et de mèrej , 4°. Le fils unique ou l'aîné des (ils, ou, à défaut de fils ou de gendre , le petit-fils unique ou Faine des petits-fils d'une femme actuellement veuve, ou d'un père aveugle ou entré dans sa soixantc-et-dixièmc...
Vista completa - Acerca de este libro

Annuaire du département du Calvados pour l'année ...

1833 - 246 páginas
...Classe : les mariés sans ei fans.' 5«. Classe : l'aîné d'orphelins mineurs de père et de mère , le fils unique ou l'aîné des fils , ou , à défaut de fils , le •>etit-fîls ou l'aîné des petits-fils d'une femme actuellement veuve ; d'un père aveugle...
Vista completa - Acerca de este libro

(885 p.)

Duquénel - 1834 - 910 páginas
...moins âgés, jusqu'à l'âge de trente ans. 145. L'aîné d'orphelins mineurs de père et de mère, le fils unique ou l'aîné des fils, ou, à défaut de fils, le petit-fils ou l'aîné des petits-fils d'une femme actuellement veuve, d'un père aveugle ou d'un...
Vista completa - Acerca de este libro

Loi sur la Garde nationale

Jean Landry Gillon, Stourm - 1836 - 300 páginas
...âgés , jusqu'à l'âge de trente ans ART. i45. L'ainé d'orphelins mineurs de père et de mère, le fils unique ou l'aîné des fils, ou, à défaut de fils , le petit-fils ou l'aîné des petits-fils d'une femme actuellement veuve , d'un père aveugle ou...
Vista completa - Acerca de este libro

Manuel de droit français, Página 143

Jean Baptiste Joseph Pailliet - 1837 - 482 páginas
...d'un mètre cinquante-six centimètres; 2° Ceux que leurs infirmités rendront impropres au service} 3° L'aîné d'orphelins de père et de mère ; 4°...l'aîné des petits-fils d'une femme actuellement veuve , oud'nn père aveugle ou entré dans sa soixanle-el-dixicme année. Dans les cas prévus par les paragraphes...
Vista completa - Acerca de este libro

Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens ..., Volumen31

France - 1838 - 584 páginas
...âgés , jusqu'à l'âge de trente ans (3). 145. L'aîné d'orphelins mineurs de perd et de mère, le fils unique ou l'aîné des fils, ou, à défaut de fils, le petit-fils ou l'aîné des petit-fils d'une femme actuellement veuve, d'un père aveugle, ou d'un...
Vista completa - Acerca de este libro

Précis historique de la marine française: son organisation et ses lois, Volumen2

Frédéric Chassériau - 1845 - 952 páginas
...d'un mètre cinquante-six centimètres ; 2° Ceux que leurs infirmités rendront impropres au service; 3° L'aîné d'orphelins de père et de mère; 4°...petit-fils unique ou l'aîné des petits-fils d'une femmeactuellement veuve, ou d'un père aveugle ou entré dans sa soixante et dixième année; Dans...
Vista completa - Acerca de este libro




  1. Mi biblioteca
  2. Ayuda
  3. Búsqueda avanzada de libros
  4. Descargar EPUB
  5. Descargar PDF