| France - 1913 - 1994 páginas
...ménagée entre deux déclivités consécutives de sens contraire et versant leurs eaux au теще point. Les déclivités correspondant aux courbes...devront être réduites autant que faire se pourra. Le concessionnaire aura la faculté, dans des cas exceptionnels, de proposer aux dispositions du présent... | |
| France - 1860 - 1460 páginas
...être ménagée t deux fortes déclivités consécutives lorsque ces déclivités se succéderont en contraire, et de manière à verser leurs eaux au...correspondant aux courbes de faible rayon devront réduites autant que faire se pourra. La compagnie aura la faculté de proposer aux dispositions de... | |
| France - 1876 - 1548 páginas
...consécutives, lorsque ces déclivités se succéderont en sena contraire, et de manière à verser leurs emix c cT 51 N) b9 I T ?툳 < 3 Les concessionnaires auront la faculté de proposer aux dispositions du présent article et à celles... | |
| France - 1888 - 1694 páginas
...concessionnaire aura la faculté, dans des cas exceptionnels, de proposer aux dispositions du présent article les modifications qui lui paraîtraient utiles , mais...exécutées que moyennant l'approbation préalable du préfet. Établissement de la voie ferrée. 6. Les roies de fer seront posées au niveau du sol... | |
| 1864 - 758 páginas
...sens "contraire, et de manière à verser leurs eaux au même point. Les déclivités correspondantes aux courbes de faible rayon devront être réduites...exécutées que moyennant l'approbation préalable le l'administration supérieure. 9. Le nombre, l'étendue et l'emplacement des gares d'évitement seront... | |
| 1862 - 826 páginas
...leurs eaux au même point. Les déclivités correspondantes aux courbes de faiblerayon devrontêtre réduites autant que faire se pourra. La compagnie...l'approbation préalable de l'administration supérieure. Articles g et 10, conformes aux articles 9 et 10 du chemin des mines de Fléchinelle. Article u, conforme... | |
| 1868 - 790 páginas
...ménagée entre deux fortes déclivités consécutives, lorsque ces dèclrvités se succéderont en sens contraire, et de manière à verser leurs eaux au...réduites autant que faire se pourra. La compagnie aura la facullé de proposer aux dispositions de cet article et à celles de l'article précédent les modifications... | |
| 1863 - 886 páginas
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| 1867 - 600 páginas
...contraire, et de manière à verser leurs eaux au même point. La compagnie aura la faculté de propeser aux dispositions de cet article et à celles de l'article...les modifications qui lui paraîtraient utiles; mais les modifications ne pourront êtue exécutées que moyennant l'approbation préalable de l'administration.... | |
| 1865 - 888 páginas
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