Annales des mines: ou recueil de mémoires sur l'exploitation des mines et sur les sciences et les artes qui s'y rapportent. Documentation [Partie administrative] |
Contenido
septembre 1906 Surveillance des machines à vapeur des che | 4 |
février 1906 Modification des arrêtés du 2 février 1893 et | 6 |
août 1906 Acceptation de la renonciation à la concession | 11 |
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Términos y frases comunes
1er mai 21 avril 27 juillet 31 mars acceptant la renonciation agents arrêté articles Audun-le-Roman autorisée cahier des charges chef du service chemins de fer ci-dessus défini comité consultatif concession de mines conditions conformément conseil d'État conseil d'État entendu conseil général contrôle de l'exploitation contrôleur des mines Cubières décision demande demandeur devra dispositions ÉMILE LOUBET établissements exploitation FALLIÈRES février général des mines gouverneur indemnité ingénieurs des mines instituée janvier Journal officiel juin l'administration l'exploitation technique l'explorateur ladite Laxou loi du 21 Londe-les-Maures Louis BARTHOU mécaniciens métaux connexes mètres Meurthe-et-Moselle mines de fer minière ministre des travaux ministre du commerce modifiée notification paragraphe périmètre permis d'exploitation permis de recherche pétition placers plan ponts et chaussées postes préfet du département présent décret Président propriétaire Puy-de-Dôme rapport du ministre redevance République française Saint-Jean-de-Maruéjols seront service des mines service du contrôle service du sous-arrondissement société concessionnaire télégraphes terrains tion travaux publics Volume zinc