 | France. Assemblée nationale (1871-1942). Sénat - 1889 - 556 páginas
...ouvrir l'Annuaire militaire et vous rendre compte comment est assuré le service de fimié militaire dans la réserve de l'armée active, dans l'armée...territoriale et dans la réserve de l'armée territoriale, je crois p'aucun de vous rie se déclarera satisfait. Je ne sais pas si M. le ministre de la icrre... | |
 | J.B. DUVERGIER & J. DUVERGIER - 1875 - 704 páginas
...fonctionnaires , les agents du département de la marine et des colonies, et le personnel emplové aux travaux dans les ports militaires, arsenaux et...réserve de l'armée territoriale. TITRE II. CHAPITRE VIL Du cadre de réserve de •g,- l'état-major général et des officiers de réserve. 37. La deuxième... | |
 | Paul Pradier-Fodéré - 1876 - 102 páginas
...télégraphes et les postes ; tous les fonctionnaires et agents du département de la marine et des colonies et le personnel employé aux travaux dans les ports militaires, arsenaux et établissements de la marine ; un certain nombre d'employés des établissements de la guerre ; les hommes du corps forestier et... | |
 | France - 1879 - 762 páginas
...Ministre de la marine, les fonctionnaires, les agents du département de la marine et des colonies, cl le personnel employé aux travaux dans les ports militaires,...réserve de l'armée active , dans l'armée territoriale cl dans la réserve de l'armée ter• ritoriale. TITRE II. CHAPITRE VII. — Du cadre de réserve... | |
 | France - 1879 - 764 páginas
...Ministre de la marine, les fonctionnaires, les agents du déparlement de la marine et des colonies, et le personnel employé aux travaux dans les ports militaires,...arsenaux et établissements de la marine, compris, aux fermes de la loi du 27 juillet 1872, dans la réserve de l'armée active, dans l'armée territoriale... | |
 | Anselme Polycarpe Batbie - 1885 - 662 páginas
...ministre de la marine, les fonctionnaires , les agents du département de la marine et des colonies , et le personnel employé aux travaux dans les ports militaires,...établissements de la marine, compris, aux termes du la loi du 27 juillet 1872, dans la réserve de l'armée active , dans l'armée territoriale et dans... | |
 | Belgium. Ministère de la défence nationale - 1892 - 1714 páginas
...fonctionnaires, les agents da département de la marine et des colonies, et le personnel employé anx travaux dans les ports militaires, arsenaux et établissements de la marine, compris, anx termes de la loi do 15 juillet 1889, dans la réserve de l'armée active, dans l'armée territoriale... | |
 | Belgium. Ministère de la défence nationale - 1889 - 1426 páginas
...Ministre de la Marine, les fonctionnaires, les agents du département de la marine et des colonies, et le personnel employé aux travaux dans les ports militaires,...établissements de la marine, compris, aux termes de la loi du 15 juillet 1889, dans la réserve de l'armée active, dans l'armée territoriale et dans la réserve... | |
 | Victor Alexis Désiré Dalloz - 1893 - 870 páginas
...trois mois, ni supérieure à unan. CHAP. 3. — Du service dans les réserva. 48. Les hommes envoyés dans la réserve de l'armée active dans l'armée territoriale et dans la réserve de ladite armée sont affectés aux divers corps de troupe et services de l'armée active ou de l'armée... | |
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... et services de l'armée active ou de l'armée territoriale. Ils sont tenus de rejoindre leur corps en cas de mobilisation, de rappel de leur classe ordonné par décret, et de convocation pour des manœuvres ou exercices. A l'étranger... 
