| Austria - 1855 - 958 páginas
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| Netherlands - 1905 - 1114 páginas
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| Belgium - 1900 - 518 páginas
...et des décès. Le bureau de renseignements est également chargé de recueillir et de centraliser tous les objets d'un usage personnel, valeurs, lettres, etc., qui seront trouvés sur le champs de bataille ou délaissés par des prisonniers décédés dans les hôpitaux et ambulances,... | |
| 1900 - 768 páginas
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| 1907 - 894 páginas
...trouvées. Les belligérants devront se tenir réciproquement au courant des entrées dans les hôpitaux et des décès survenus parmi les blessés et malades en leur pouvoir (art. 4, al. 2). Voir aussi l'article 14 du règlement de La Haye concernant les lois et coutumes de... | |
| 1907 - 866 páginas
...trouvées. Les belligérants devront se tenir réciproquement au courant des entrées dans les hôpitaux et des décès survenus parmi les blessés et malades en leur pouvoir (art. 4, al. 2). Voir aussi l'article 14 du règlement de La Haye concernant les lois et coutumes de... | |
| 1913 - 756 páginas
...réciproquement au courant des internements et des mutations, ainsi que des entrées dans les hôpitaux et des décès survenus parmi les blessés et malades en leur pouvoir. Ils recueilleront, pour les faire transmettre aux intéressés, par les autorités de leur pays, tous les objets d'un... | |
| 1912 - 1072 páginas
...réciproquement au courant des internements et des mutations, ainsi que des entrées dans les hôpitaux et des décès survenus parmi les blessés et malades...personnel, valeurs, lettres, etc., qui seront trouvés dans les vaisseaux capturés, ou délaissés par les blessés ou malades décèdes dans les hôpitaux,... | |
| Ferdinand Larnaude, Gaston Paul Amédée Jèze - 1899 - 608 páginas
...des décès. — Le Bureau de renseignements est également chargé de recueillir et de centraliser tous les objets d'un usage personnel, valeurs, lettres,...trouvés sur les champs de bataille ou délaissés par des prisonniers décédés dans les hôpitaux et ambulances, et de les transmettre aux intéressés.... | |
| 1899 - 28 páginas
...franchise de port. Le bureau de renseignements est également chargé de recueillir et de centraliser tous les objets d'un usage personnel, valeurs, lettres,...qui seront trouvés sur les champs de bataille ou laissés par des prisonniers décèdés dans les hôpitaux et ambulances, et de prévenir les intéressés... | |
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