Tables analytiques des Annales de la Chambre des députésla Chambre des députés, 1937 |
Dentro del libro
Resultados 1-3 de 33
Página 12
... crédits sur l'Exercice 1936 au titre du Budget gé- néral et des Budgets annexes ( Santé pu- blique et Education physique , chap . 53 : Incidents survenus dans les hôpitaux de Lyon et à l'hôpital Saint - Sauveur à Lille , p . 1657 ...
... crédits sur l'Exercice 1936 au titre du Budget gé- néral et des Budgets annexes ( Santé pu- blique et Education physique , chap . 53 : Incidents survenus dans les hôpitaux de Lyon et à l'hôpital Saint - Sauveur à Lille , p . 1657 ...
Página 22
... CRÉDITS SUPPLÉMENTAIRES OU EXTRAOR DINAIRES ( Travaux publics ) . INIZAN ( M. VINCENT ) [ Finistère ] . Parti- cipe à la discussion d'un projet et de pro- positions de loi relatifs à la propriété cul- turale ( Ses explications de vole ...
... CRÉDITS SUPPLÉMENTAIRES OU EXTRAOR DINAIRES ( Travaux publics ) . INIZAN ( M. VINCENT ) [ Finistère ] . Parti- cipe à la discussion d'un projet et de pro- positions de loi relatifs à la propriété cul- turale ( Ses explications de vole ...
Página 27
... CRÉDITS SUPPLÉMENTAIRES OU EXTRA- ORDINAIRES ( Services judiciaires ) . LUART ( M. JACQUES DU ) [ Seine - Infé- rieure ] . Participe à la discussion de la proposition de loi tendant à interdire et à réprimer le travail noir ( Art . 2 ...
... CRÉDITS SUPPLÉMENTAIRES OU EXTRA- ORDINAIRES ( Services judiciaires ) . LUART ( M. JACQUES DU ) [ Seine - Infé- rieure ] . Participe à la discussion de la proposition de loi tendant à interdire et à réprimer le travail noir ( Art . 2 ...
Contenido
projet de loi tendant à ratifier le décret | 17 |
des voy CRÉDITS SUPPLÉMENTAIRES | 20 |
pour la cérémonie dinauguration du monu | 22 |
Otras 7 secciones no mostradas
Otras ediciones - Ver todas
Términos y frases comunes
22 juin 30 juin 7 juillet acceptée le 22 accorder au Gouvernement Adop Adoption 7 juillet Adoption ibid Alexandre Duval alinéa de l'art amendement tendant annulation de crédits Blum s'est résolu Budgets annexes Cabinet Léon Blum Camille Riffaterre cipe collectives du travail crédits sur l'Exercice décrets le tarif Demande d'interpellation présentée dement discussion du projet Discussion générale Emmanuel Temple Exposé des motifs Georges Monnet Gouvernement le pouvoir Henri Tasso jet de loi Léon Blum Léon Blum s'est liste des votants loi du 31 loi relatif loi tendant Marcel Héraud ment Ministre modifier par décrets motifs et texte Obtient un congé ouverture et annulation Participe pouvoir de modifier Présentation au Sénat projet de loi proposition de loi propriété culturale Art qualité de Rapporteur renforcer les mesures Renvoi résolu à démissionner scrutin Sénat Sous-Secrétaire d'Etat suiv tarif douanier tendant à accorder texte du projet ticipe tion titre du Budget Xavier Vallat