Annales des mines, partie administrative, ou Recueil de lois, décrets, arrètés et autres actes concernant les mines et usinesCarilian-Goeury et Vor Dalmont, 1906 Recueil de lois, décrets, arrêtés, et autres actes concernant les mines, les carrières, les sources d'eaux minérales, les appareils à vapeur et l'exploitation des chemins de fer. |
Contenido
février 1906 Chambre civile Mines Redevances tréfon | 5 |
février 1906 Modification des arrêtés du 2 février 1893 et | 6 |
janvier Nomination de collaborateurs au service de la carte | 9 |
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Términos y frases comunes
1er avril 1er janvier 1er mai 1re cl 1re classe 21 avril 27 juillet 2º classe 31 mars 3e arrondissement agents août arrêté arrondissement articles Audun-le-Roman autorisation bureau cahier des charges certificat chef du service chemins de fer concession de mines conformément conseil d'État contrôle de l'exploitation contrôleur des mines Cubières dater du 1er décision demande demandeur dispositions ÉMILE LOUBET exploitation février général des mines gouverneur Ingénieur en chef ingénieur ordinaire ingénieurs des mines instituée Journal officiel juill juin l'administration l'article l'exploitation technique l'explorateur loi du 21 Louis BARTHOU métaux connexes mètres Meurthe-et-Moselle minéralogique mines de fer minière ministre des travaux modifiée paragraphe périmètre permis d'exploitation permis de recherche permissionnaire pétition ponts et chaussées postes ppal préfet du département présent décret Président prévues propriétaire Puy-de-Dôme rapport du ministre redevance repos République française sera seront service des mines service du contrôle société concessionnaire télégraphes terrains tion travaux publics